Les appareils à gaz sont classifiés en types en fonction de leurs modes d'amenées d'air (comburant) et d'évacuation de leurs produits de combustion. §4.

Article Annexe I

—

R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Nice.

Article CH 34

—

, chauffés ou climatisés par air pulsé, un dispositif de sécurité doit assurer automatiquement l'extinction ou la mise en veilleuse de l'appareil ou de l'échangeur de chauffage de l'air et l'arrêt des ventilateurs lorsque la température de la veine d'air

Article R175-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 36 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Cette disposition ne s'applique pas lorsque des exigences de renouvellement d'air intérieur le nécessitent afin de prévenir les risques mentionnés à l'article L. 153-2 ou lorsque les recommandations des autorités sanitaires le préconisent.

Article 310 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 91 > 94

Code général des impôts, annexe II

services présents dans les limites administratives portuaires suivants, chaque alinéa étant retenu pour un : a) L'accessibilité à l'ensemble des bassins à toute heure, aux navires présentant un tirant d'eau maximum supérieur à un mètre ou un tirant d'air

Article R1331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 56

Code de la santé publique

l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation, assurent la protection, prévue par l'article R. 151-2 du même code, des locaux d'habitation contre les remontées d'eau, les infiltrations et l'humidité, ainsi que contre les infiltrations d'air

Article L312-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 49

Code des impositions sur les biens et services

service de soutien, relevant des industries extractives ; b) La transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants relevant des industries manufacturières ; c) La production ou la distribution d'électricité, de gaz, de vapeur ou d'air

Article ANNEXE 230-4.A.1

—

Lorsque le volume d'air libre contenu dans des réservoirs d'air à l'intérieur d'un local quelconque est tel que, s'il était libéré dans ce local lors d'un incendie, l'efficacité du dispositif fixe d'extinction de l'incendie en serait gravement affectée

Article ANNEXE

—

Le personnel présent dans la zone est en nombre minimum. 3.2.4. Zones de conservation des tissus : 3.2.4.1.

Article 1

—

Personnels tenus d'assurer leur service à l'occasion des débats parlementaires. Personnels chargés de l'accueil du public.

Article Annexe

—

(du 1er au 6e échelon) 10 682 Personnels de la catégorie T1 de classe principale 11 872 Personnels de la catégorie T1 de classe normale 8 116 Personnels de la catégorie T2 de classe exceptionnelle 6 193 Personnels de la catégorie

Article 1

—

Personnels effectuant des permanences, Personnels chargés des déplacements du ministre de la défense et du secrétaire d'État aux anciens combattants et personnels accompagnant le ministre de la défense et le secrétaire d'État aux anciens combattants

Article 1

—

Le personnel de direction, le personnel enseignant, le personnel administratif, le personnel technique et ouvrier, le personnel de surveillance et de service de l'école centrale des arts et manufactures, visés aux titres ci-après, sont soumis aux dispositions

Article 226-3.17

—

Il doit permettre à un membre du personnel d'y pénétrer rapidement et sans danger. 1.11.

Article 230-4.05

—

La quantité de gaz nécessaire est obtenue au moyen de la formule suivante : Q = [V + (p × v)] × 0,714 Q est la quantité de gaz exprimée en kg ; V est le volume brut du compartiment en mètres cubes ; v est le volume en mètres cubes de la bouteille d'air

Article 2

—

de laboratoire, corps des personnels ouvriers, corps des personnels de service, corps des personnels sociaux et corps des personnels de santé ; -corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, corps des adjoints

Article Annexe II - IV. Maquette 20

—

Diagnostic d'une pathologie malformative, infectieuse des voies génitales féminines et masculines, hormonale (troubles de l'ovulation chez la femme, hypogonadisme chez l'homme), d'une maladie génétique, ou tumorale.

Article L124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 13

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

contraire qui peut être faite par tout moyen, la participation volontaire à l'effort de guerre ennemi est présumée pour tous les travailleurs de sexe masculin dont le départ pour l'Allemagne a eu lieu avant le 19 juin 1942 et tous les travailleurs de sexe féminin

Article 1

—

En application du décret du 4 janvier 2002 susvisé, sont autorisés à réaliser des astreintes les personnels appartenant aux corps, grades ou emplois suivants : Dans la filière de rééducation : Personnels sages-femmes : Personnels administratifs :

LEGIARTI000022257223

—

dont personnel de direction Personnel des services de soins et personnels éducatifs et sociaux Personnel technique et ouvrier Personnel médico-technique

Page 19 · 14 400 résultats

← Précédent Suivant →