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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372172cd580146773f3d62
9 avril 1991
9 avril 1991
Prat X... de lui rembourser une somme au titre de ce solde et au titre des obligations cautionnées ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878bd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
L'EURL PRAC a souscrit au capital de la société MONT VERNON.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b19
24 novembre 2005
24 novembre 2005
L'EURL PRAC a souscrit au capital de la société MONT VERNON.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102102_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il y a lieu de condamner solidairement les sociétés Praxis architecture, la société A et M.
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41289
9 juillet 1973
9 juillet 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1709 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE POUR DEBOUTER X...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403519_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Guinot Institut ", situé 38 boulevard de la Prairie
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008242244
28 décembre 2005
28 décembre 2005
aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau pour l'année 2004 en tant qu'il ne fixe une date d'ouverture anticipée pour la chasse aux bécassines que sur les seules prairies
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007622252
17 juin 1987
17 juin 1987
déclaré au titre de l'année 1977 le déficit global déclaré au titre de l'année 1976, dans la mesure où il correspondait, à concurrence de ses droits dans la société civile immobilière "Le Clos de la Prairie
Source officielle2ème chambre
DTA_2201753_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
D'une superficie de plus de 15 000 mètres carrés, en grande partie cultivé, il se situe au sud de quelques maisons d'habitation, construites sur de grandes parcelles et entourées de prairies et de cultures
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300937
7 juillet 2009
7 juillet 2009
parcelles voisines, en reconnaissance d'une servitude conventionnelle de passage grevant son fonds au profit de leurs parcelles et en suppression de la clôture entravant le passage ; Sur le moyen unique, pris
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403483_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Kink ", situé 87 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403484_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " L'Arrosoir ", situé 48 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403485_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " La Boule Carrée Eléphant ", situé 80 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403486_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Laiterie Gilbert ", situé 79 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403487_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Petit Casino ", situé 85 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403489_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " 44 Tours ", situé 4 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403490_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Archi Chouette Jeux et Jouets Nantes ", situé 91 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403494_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Bras de Fer ", situé 20 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403497_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Cavavin ", situé 75 boulevard de la Prairie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403498_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Chez BB ", situé 10 boulevard de la Prairie
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