au programme d'analyses de routine effectué à l'émergence quel que soit l'usage de l'eau ; -Ress2 qui correspond au programme d'analyses complémentaires de Ress1 permettant d'obtenir le programme d'analyses complet (Ress1 + Ress2) effectué à l'émergence

Article Annexe I

—

Le programme est renouvelé chaque année.

Article L362-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 L. 342-10 L. 342-11 et L. 342-12 La loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 L. 342-13 à L. 342-15 L

Article L363-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Article L365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Article L366-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 79

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Article Annexe

—

- Programme des épreuves Epreuve n° 2 : mathématiques appliquées.

Article R123-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 95

Code de l'environnement

Ce compte rendu, ainsi que les observations éventuelles du responsable du projet, plan ou programme sont annexés par le commissaire enquêteur ou par le président de la commission d'enquête au rapport d'enquête.

Article 6

—

Dans ce cadre, il assure la synthèse budgétaire des crédits du programme protection judiciaire de la jeunesse et élabore les documents budgétaires relatifs à ce même programme.

Article R3211-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 45 > 99

Code général de la propriété des personnes publiques

Ce dossier comporte : 1° Le programme à réaliser sur ce terrain et indiquant la surface de plancher totale de logements, la surface de plancher affectée à chaque catégorie de logements mentionnée au II de l'article R. 3211-15, le cas échéant, la surface

LEGIARTI000051226656

—

I. - Liste des organismes de sélection agréés qui réalisent des programmes de sélection avec des reproducteurs de race pure de l'espèce bovine

LEGIARTI000051792377

—

Programme de repérage

Article L7253-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 04

Code général des collectivités territoriales

négocier les accords prévus dans ce programme-cadre.

Article L175-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 63

Code forestier (nouveau)

-Le programme de la forêt et du bois du Département de Mayotte adapte les orientations et les objectifs du programme national de la forêt et du bois.

Article 8

—

Ces démonstrations sont effectuées conformément à un programme minimal défini par le ministre chargé de l'aviation civile. L'exécution de ce programme fait l'objet d'un compte rendu, joint au dossier technique constructeur.

Article 2

—

Les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11 juillet 1986 modifié susvisé sont abrogés à l'entrée en vigueur des programmes correspondants du présent arrêté.

Article D231-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 98

Code de l'éducation

Le Conseil supérieur des programmes se réunit sur convocation de son président soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande de la majorité de ses membres, soit à la demande du ministre chargé de l'éducation nationale.

Article Annexe I

—

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE A OPTION

Article Annexe II

—

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE A OPTION

Article Annexe

—

Programme de mathématiques des concours sur épreuves.

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