Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
19 793 résultats pour « signature de la minute de la décision »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
19 793 résultats pour « signature de la minute de la décision »
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Article Annexe I bis
Durée de la préparation : cinq heures ; durée de l'épreuve : quarante-cinq minutes maximum (leçon : trente minutes maximum ; entretien : quinze minutes maximum) ; coefficient 3.
Article 3
maximum ; -la présentation orale de quinze minutes maximum portant sur l'analyse d'un document vidéo de dix minutes maximum, visionné pendant vingt minutes maximum.
Article 3
(Durée de l'épreuve : trente-cinq minutes ; quinze minutes pour la préparation, dix minutes pour l'exposé, dix minutes pour l'entretien.)
Article Annexe 9
Les concours cités ci-dessus comportent les épreuves suivantes : 1° Dictée de vingt lignes environ écrite à la main (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 2° Copie dactylographiée d'un tableau simple (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 3° Copie
Article 1
; entretien :20 minutes ; coefficient 4).
Article 2
-Epreuves orales d'admission Epreuve n° 3 Exposé portant sur un texte permettant d'apprécier la culture générale du candidat et conversation avec le jury, après une préparation de quinze minutes (durée : quinze minutes ; coefficient 4).
Article 3
. - Epreuves orales d'admission Epreuve n° 3 Exposé portant sur un texte permettant d'apprécier la culture générale du candidat et conversation avec le jury, après une préparation de quinze minutes (durée: quinze minutes; coefficient 4).
Article 5
L'interrogation débute par un sujet initial tiré au sort par le candidat (préparation : quinze minutes ; durée : quinze minutes ; coefficient 3) ; 2° Un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier la personnalité du candidat, ses capacités
Article 88
La durée de présence dans les mines souterraines considérée comme durée de travail effectif, ne peut excéder trente-huit heures quarante minutes par semaine.
Article 2
L'examen professionnel est une épreuve orale d'une durée de trente minutes environ comportant un exposé du candidat suivi d'un entretien avec le jury.
Article 1839
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 16
La fausse mention d'enregistrement ou de formalité fusionnée soit dans une minute, soit dans une expédition, est punie des peines prévues pour le faux par l'article 441-4 du code pénal.
Article 4
Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.
Article 3
-Epreuves d'admission Epreuve n° 1 (durée : préparation vingt minutes et interrogation vingt minutes ; coefficient 4) Epreuve orale consistant en une conversation avec le jury.
Article 4
Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.
Article Annexe III
Modèle du formulaire pour les examens de biologie médicale Je soussignée .............. au cours d'une consultation médicale en date du .............. 1° Des informations relatives : Signature du médecin Signature de l'intéressée (*) Rayez les mentions
Article 47
L'examen visé au 3° de l'article 46 comprend les épreuves suivantes : 1° La rédaction en six heures d'une décision de droit civil (coefficient 1) ; 2° La rédaction en six heures d'un réquisitoire définitif (coefficient 1) ; 3° Un entretien d'une durée
Article 7
politiques du territoire de la Nouvelle-Calédonie représentées au comité consultatif institué par l'article 2 de la loi n° 88-808 du 12 juillet 1988 disposent chacune, à leur demande, dans les programmes des sociétés nationales de programme, de cinq minutes
Article 5
vérifiées et attestées par l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen d'une situation d'apprentissage en opposition en boxe d'une durée de trente minutes
Article 5
formation dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, lors de la mise en œuvre d'une séance de perfectionnement technique en karaté ou dans une discipline associée d'une durée de trente minutes
Article 5
l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen de la mise en place d'une séance d'entrainement de niveau perfectionnement d'une durée de quarante-cinq minutes
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