d'office ou à la demande de l'assuré, de procéder à un examen médical ou, en cas d'impossibilité de déplacement en raison de l'éloignement géographique de l'assuré ou s'il y a lieu de solliciter un avis médical complémentaire, de désigner un praticien spécialiste

Article 14-7

—

Afin de tenir compte des évolutions de la CCAM relatives aux actes bucco-dentaires, telles que définies aux articles 14-3 à 14-7 de la présente convention, et par ailleurs afin de valoriser la prise en charge par les médecins stomatologistes et spécialistes

Article 5

—

Cet apprentissage se fait par la mise en place d'unités d'enseignement faisant appel à des spécialistes de disciplines différentes autour de l'étude d'un organe, d'une grande fonction, d'une problématique de santé publique ; ― l'ouverture : les métiers

Article 1

—

Ingénieurs et cadres spécialistes des télécommunications. 389a. Ingénieurs et cadres techniques de l'exploitation des transports. 389b. Officiers et cadres navigants techniques et commerciaux de l'aviation civile.

Article 1

—

des télécommunications 320m 5 ans Direction du renseignement militaire : Armée de l'air : 6 Chef de cellule d'analyse en renseignement des télécommunications 320m 5 ans Direction du renseignement militaire : Armée de l'air : 5 Technicien spécialiste

Article Annexe

—

10 De 10 à 30 points Infirmier B 2 De 10 à 30 points Agent technique d'éducation C 182 De 10 à 20 points Adjoint administratif C 36 De 10 à 20 points Agent administratif C 36 De 10 à 20 points Agent spécialiste

Article 2

—

Toutefois, lorsque l'expertise médicale est assurée par un médecin spécialiste qualifié en psychiatrie ou en neuropsychiatrie, autorisé à coter les lettres CNPSY ou VNPSY, le tarif visé au premier alinéa du présent article est affecté, lorsque l'expertise

Article L1511-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 68

Code général des collectivités territoriales

professionnel peut être attribuée par les collectivités territoriales et leurs groupements à tout étudiant, titulaire du concours de médecine, inscrit en faculté de médecine ou de chirurgie dentaire, s'il s'engage à exercer en tant que médecin généraliste, spécialiste

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

. ; UE 3B : thérapeutique - neurologie - psychiatrie : - thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise en charge du patient en chirurgie orale ; UE 4B : infectiologie - ORL - ophtalmologie : - infectiologie : grands mécanismes immuno-pathologiques

Article Annexe III

—

pathologies cardiaques congénitales et acquises et pathologie vasculaire, etc ; UE 3B : thérapeutique-neurologie-psychiatrie : -thérapeutique : thérapeutiques médicales et incidences sur la prise en charge du patient en chirurgie orale ; UE 4B : infectiologie-ORL-ophtalmologie

Article 40-5

—

Le conseil académique ou, dans les établissements non dotés d'un conseil académique, le conseil scientifique ou l'organe en tenant lieu, se prononce sur le rapport de deux spécialistes de la discipline concernée de niveau au moins équivalent à celui de

Article R711-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 69

Code de la sécurité sociale

l'encontre des décisions de l'organisme prises sur avis du médecin conseil est soumis à : Dans les autres cas, la commission est composée d'un médecin figurant sur les listes dressées en application de l'article 2 de la loi n° 71-498 du 29 juin 1971, spécialiste

Article Annexe II

—

L'enjeu est de faire en sorte que les étudiants s'approprient une culture qui ne doit pas être réservée à des spécialistes.

Article 1

—

référence aux indices hiérarchiques bruts suivants : : CATÉGORIE DES PERSONNELS DE CONCEPTION ET D'ENCADREMENT ET DES SPÉCIALISTES

Article 1

—

1972 ; 3° Brevet supérieur d'infirmier du service de santé de l'armée de terre délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ; 4° Brevet du deuxième degré d'infirmier militaire délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ; 5° Certificat technique du premier degré de spécialiste

Article Annexe 1

—

Examen oto-rhino-laryngologique Un examen oto-rhino-laryngologique est obligatoirement pratiqué à l'admission et ensuite tous les quatre ans par le spécialiste en oto-rhino-laryngologie du centre d'expertise ou sous son contrôle.

Article ANNEXE

—

Résumé du référentiel d'emploi L'auxiliaire en prothèse dentaire est un spécialiste dont l'activité consiste à analyser les cas prothétiques, de concevoir, réaliser, réparer, réaliser la fabrication et assurer la mise sur le marché des dispositifs médicaux

Article L2213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

en péril grave la santé de la femme, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme comprend au moins un médecin qualifié en gynécologie-obstétrique membre d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal, un praticien spécialiste

Article R6152-504

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 30 > 43

Code de la santé publique

Les assistants généralistes et les assistants spécialistes des hôpitaux exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention ou assurent des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l'établissement, sous

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