), à l'exception : - des bois bruts pour sciage de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni enduits (ex 44-03-400 et ex 44-03-401) ; - des poteaux, pieux et pilotis bruts de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni

Article ANNEXE II

Code inconnu

TITRES OU DIPLOMES EXIGÉS DES ENSEIGNANTS PERMANENTS (Annexe modificatrice cf Décret 93-592 1993-03-26)

Article Annexe V

Code inconnu

La déclaration polyvalente de sortie d'un entrepôt fiscal - PPE est enregistrée sous le numéro CERFA 13452*03.

Article Annexe II

Code inconnu

Vous pouvez consulter le formulaire dans le fac-similé du JO nº 0067 du 19/03/2016, texte nº 42 à l'adresse suivante :

Article Annexe

Code inconnu

Arrêté 2007-09-03 : voir JO du 5 octobre 2007. Arrêté 2008-03-03 : voir JO du 6 mars 2008. Arrêté 2008-07-30 : voir JO du 7 août 2008. Arrêté 2008-11-03 : voir JO du 22 novembre 2008. Arrêté du 2011-04-19 : voir JO du 3 mai 2011.

Article Annexe II

Code inconnu

Vous pouvez consulter l'annexe au JO n° 0075 du 29/03/1968 p. 3249 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000272579

Article Annexe I

Code inconnu

Vous pouvez consulter l'annexe au JO n° 0075 du 29/03/1968 p. 3249 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000272579

Article 1

Code inconnu

Les règlements n°s 87-03, 87-04 et 87-05 du 23 février 1987 du comité de la réglementation bancaire annexés au présent arrêté sont homologués.

Article ANNEXE

Code inconnu

CONTRAT TYPE DE FORMATION INITIALE D'INGÉNIEURSDES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉS (Annexe modificatrice cf Décret 93-592 1993-03-26)

Article 1

Code inconnu

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants : - n° LA 03/73 « Jambon sec supérieur » ;

LEGIARTI000038936904

Code inconnu

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 102 du 03/05/2005 texte numéro 51 à l'adresse suivante: https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000000788052

Article Annexe 6

Code inconnu

A DU 3° DU I DE L'ARTICLE 15 Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 30 00'' (Est) et de latitude 43° 12 03'' (Nord) ;

Article 1

Code inconnu

Le montant annuel de l'indemnité pour sujétions exceptionnelles prévue à l'article 1er du décret du 26 décembre 2005 susvisé est fixé à 1 029, 03 euros.

Article Annexe

Code inconnu

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 59 du 09/03/2008 texte numéro 12

Article 1

Code inconnu

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 03/86 " Viande fraîche de gros bovins fermiers ".

Article Annexe

Code inconnu

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 55 du 06/03/2024, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante :

LEGIARTI000023622064

Code inconnu

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 26 - Drôme SIP de Romans-sur-Isère CDI de Romans-sur-Isère 01-03-2011

Article 3

Code inconnu

Décret 2000-212 2000-03-08 art. 4 : Les dispositions du présent décret ne sont pas applicables aux fonctionnaires et agents rémunérés sur l'un des budgets relevant des services du Premier ministre.

Article 2

Code inconnu

Décret 93-135 1993-02-03 art. 26 : Dans tous les textes réglementaires, les termes "sapeurs-pompiers non professionnels" sont remplaçés par les termes "sapeurs-pompiers volontaires"

Article 3

Code inconnu

Décret 93-135 1993-02-03 art. 26 : Dans tous les textes réglementaires, les termes "sapeurs-pompiers non professionnels" sont remplaçés par les termes "sapeurs-pompiers volontaires"

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