Gilbert C..., 7°/ Mme Huguette C..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Anne-Marie D..., domiciliée n° 22, Cedex 1004, 54450 Igney, 9°/ M.

Huguette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mai 2001, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile des

27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Julien, né le 5 septembre 1986, Sophie, née le 20 novembre 1989, Adrien, né le 22 mars 1994.

DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette

Georges H..., demeurant et domicilié ... (9e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Adrienne G.

S'agissant d'Adriana, il expose que l'adolescente est placée chez sa propre soeur (tante paternelle) qui habite Asserac (44).

Pierre N..., 21°/ de Mme Adrienne N..., demeurant ensemble 13, square de Font Romeu, 95380 Louvres, 22°/ de M.

Pierre N..., 21°/ de Mme Adrienne N..., demeurant ensemble 13, square de Font Romeu, 95380 Louvres, 22°/ de M.

G : 11/ 06729 Mme Valérie Simone Adrienne X... épouse Y... C/ M. Philippe Paul Jacques Y...

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge M.

A B, au préfet de la Côte-d'Or et à Me Adrienne Riquet Michel. Copie en sera adressée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Joseph WETZEL Me Patrice HENNERESSE le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRÊT DU 20 FÉVRIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Adrien

Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M. Marcel DF, à M Jean-Paul DG, à M.

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B, au préfet de la Côte-d'Or et à Me Adrienne Riquet Michel. Copie en sera adressée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2022 et des mémoires complémentaires enregistrés les 2 et 6 août 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Adrien, représentée

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme D B épouse A, au préfet de la Côte-d'Or et à Me Adrienne Riquet Michel. Copie en sera adressée au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.

Mme Aline F..., demeurant ..., 9 / de Mme Hélène G..., demeurant ..., résidence Val Fleury, bât. 3, 13000 Marseille, 10 / de Mme Eva H..., demeurant ... n° 1, 13008 Marseille, 11 / de Mme Huguette