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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

87 résultats pour « Alain CORELLER-BEQUET »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 422-54

—

générale ayant principalement conclu des contrats financiers relatifs à des taux d'intérêt peut utiliser des règles spécifiques de compensation en duration, dont les modalités sont précisées par une instruction de l'AMF, afin de tenir compte des corrélations

Article Annexe I

—

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d'entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s'ordonnent autour d'exemples de problématiques ou de notions.

Article 59

—

Toutefois, cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article 59

—

Après établissement d'une corrélation avec la méthode utilisant des solutions témoins de platine-cobalt, la modification de couleur peut, en tant que de besoin, également être déterminée à partir des densités optiques mesurées à trois longueurs d'onde

Article 72

—

Toutefois, cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article 2-2

—

l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

Article R352-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 44

Code des assurances

entreprises et les groupes d'assurance et de réassurance, de diversifier leurs activités, dès lors que le résultat défavorable d'un risque peut être compensé par le résultat plus favorable d'un autre risque, lorsque ces risques ne sont pas parfaitement corrélés

Article 46

—

Cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article 422-62

—

Des décotes appropriées sont appliquées à la valeur de marché des actifs reçus en garantie lorsque l'émetteur n'est pas de haute qualité de crédit ; 4° Toute haute corrélation entre la contrepartie et les actifs reçus en garantie pour réduire l'exposition

Article 10

—

Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité. Notion de probabilité conditionnelle, d'indépendance probabiliste. Théorème de Bayes.

Article 11

—

Rapport de corrélation ; - covariance, coefficient de corrélation linéaire, ajustement linéaire par la méthode des moindres carrés ; - coefficient de corrélation des rangs. 5.

Article 68

—

alinéa du II ; - des propositions relatives à la détermination d'un indice synthétique permettant de mesurer les ressources et les charges des collectivités territoriales et de leurs groupements ; - les résultats d'une étude sur les éventuelles corrélations

Article Annexe 1

—

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d’entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s’ordonnent autour d’exemples de problématiques ou de notions.

LEGIARTI000049882833

—

. ― Mutations de jouissance Contrôle corrélé revenus/ patrimoine (IR-ISF) : méthodologie et balance de cohérence. X. ― Organisation des services relevant de la fiscalité immobilière La procédure d'exécution de la dépense publique.

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

maximale de stationnement est réglementée, les zones de stationnement payant, les emplacements réservés aux personnes handicapées ou dont la mobilité est réduite, la politique de tarification des stationnements sur la voirie et dans les parcs publics corrélée

Article Annexe V

—

L'exploitant doit s'assurer que la corrélation respecte les règles de l'art et qu'elle n'est appliquée que dans la plage des valeurs pour laquelle l'indicateur a été établi. 2 III-2.

LEGIARTI000036942852

—

Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des systèmes

LEGIARTI000029169061

—

Cette estimation est déterminée à l'aide de la méthodologie suivante : -si la consommation du client dépend de la température, le gestionnaire de réseau de transport établit une corrélation entre la consommation de gaz et les conditions climatiques observées

LEGIARTI000036942914

—

Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des systèmes

LEGIARTI000036942845

—

Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des systèmes

Page 2 · 87 résultats

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