Dans les cas des semi-remorques à col de cygne, la distance entre l'avant du véhicule et le feu de position latéral le plus avancé peut excéder 3 mètres sans dépasser 4 mètres.

LEGIARTI000037347594

—

faciliter cette démarche ; - en renforçant également son action dans les actions de prévention (vaccination, prévention des pratiques addictives, de l’obésité, notamment chez les enfants…), de dépistage (cancer colorectal, cancer du sein, cancer du col

Article 1

—

FRACTION DIMINUTION MONTANT TOTAL (col A) (col B) (col C) Ain 1,066265 242 596 242 596 Aisne 0,962638 24 730 24 730 Allier 0,764093 16 188 16 188 Alpes-de-Haute-Provence 0,549316 ― 42 424 8 615 ― 33 809 Hautes-Alpes

Article D338-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 34

Code de l'éducation

Dans l'exercice de leur profession, seuls les titulaires du diplôme peuvent arborer un col aux couleurs nationales. Les titulaires du diplôme portent le titre de " un des meilleurs ouvriers de France ".

Article 242-4.10

—

Pour les navires à court rayon d'action, lorsque l'installation d'un tel moyen de fermeture n'est pas possible, l'échappement est muni d'un col de cygne d'une hauteur minimale de 1 000 mm au-dessus de la flottaison, et dont la résistance est équivalente

Article ANNEXE I

—

Le diamètre de la tuyère doit être choisi de manière que le rapport de pression à travers la tuyère produise une vitesse sonique au niveau du col.

Article Annexe I

—

, 1 dal, 2 dal : TARIF PAR INSTRUMENT : 1 NUMERO D'ORDRE : 312.3.1 INSTRUMENTS : Mesures de capacité pour matières sèches : Capacité nominale : Jusqu'à 2 dl inclus : TARIF PAR INSTRUMENT : 0,10 NUMERO D'ORDRE : 312.3.2 INSTRUMENTS :

Article Annexe 3

—

suisse et la gare d'Annemasse ; - entre la frontière suisse et la gare de Vallorcine ; - entre la frontière italienne et la gare de Modane ; - sur la section en territoire français de la ligne Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col

Article 3

—

. ― Les ajustements mentionnés aux I et II sont répartis conformément au tableau suivant : FRACTION (col A) DIMINUTION (col B) MONTANT (col C) TOTAL (col. B et col.

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

de l'Ain ; Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de La Baume ; sur l'autoroute A 51, département des Alpes-de-Haute-Provence ; Tunnel de Las Planas ; sur l'autoroute A 8, département des Alpes-Maritimes ; Tunnel du col

Article 40

—

Pour les quartiers-maîtres et pompiers : Le pantalon en drap bleu (ou en toile blanche, suivant la saison) ; La chemise de laine ; La chemise blanche à col bleu ; Le tricot de coton ou le jersey ; Les demi-bottes (pantalon dans les demi-bottes) ; Le béret

Article L4161-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de la santé publique

présent article ne s'appliquent pas aux étudiants en médecine ni aux sages-femmes ni aux pharmaciens biologistes pour l'exercice des actes de biologie médicale ou pour les prélèvements cervico-vaginaux réalisés dans le cadre du dépistage du cancer du col

Article Annexe II

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 260016910 FINESS géographiques 260000120 Etablissement HOPITAUX DRÔME NORD Code comptable 026020 Ville du comptable ROMANS-BOURG DE PÉAGE COL

Article 230-2.06

—

Les dégagements d'air sont, à leur extrémité supérieure, équipés d'un col de cygne avec dispositif d'obturation (voir également article 230-3.09, paragraphe 4). 5.

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Syndrome de la loge de Guyon. 30 jours - D - Genou Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG. 90 jours Travaux comportant de manière habituelle

Article Annexe

—

Prabouré BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village de Vacances 767868 6496321 1 Snack au pied des pistes 767784 6496667 Départ de la tyrolienne 767888 6496660 Le Jas du Mas 768858 6497859 2018_02_63-2 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63006 Col

LEGIARTI000043897479

—

Col.

LEGIARTI000046501831

—

6488238 2019_04_38-2 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2019_LOT3_ZN_38_002 LA SALETTE-FALLAVAUX BOUYGUES TELECOM/ Le Sanctuaire 935257 6422196 2019_LOT3_ZN_38_002_S1 1 2019_04_38-3 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2019_LOT3_ZN_38_003 SARCENAS BOUYGUES TELECOM/ Col

Article Annexe II

—

AN4 en partie dans la limite d'un usage normal du bien , notamment pour permettre l'accès aux dépendances Drôme (26) Maison forestière Berard Bouvante D 72 en partie, AI 112 en partie, AI 13, AI 14, AI 15 Haute-Garonne (31) Maison forestière Col

Article Annexe 12

—

maternels pour malformation congénitale de l'utérus O34.1 Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus O34.2 Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure O34.3 Soins maternels pour béance du col

Page 2 · 63 résultats

← Précédent Suivant →