Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 résultats pour « Aristide »
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Article Annexe II
Bellot : quai de l'Ancien-Arsenal 50100 Cherbourg et rue Aristide-Briand, 50110 Tourlaville : de 1960 à 1997. BFA, 24, rue de la Paix, 50100 Cherbourg, de 1975 à 1977. Briffer : - rue Montebello, 50100 Cherbourg : de 1980 à 1985.
Article Annexe
Antony 61 Lot ayant reçu le numéro 100 (objet d'un bail à construction consenti par le STIF [44 logements sociaux] expirant le 1er mai 2064), dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis 117 à 121, avenue Aristide-Briand, 3, rue du
Article Annexe I
Rhône-Alpes Curty Compagnie/Cefilac SA/Société Curty/Société Curty Payen/Federal Mogul/Sealing Systems, 93-103, avenue Lacassagne, 69003 Lyon ; 25, rue Aristide-Briand, 69800 Saint-Priest : de 1916 à 1994 ; Dalami, BP 25, Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon
Article Annexe II (suite)
CEGELEC SUD-EST, agence Var, avenue Aristide-Briand, 83200 Toulon, de 1989 à 2003. CFEM/CFEM Offshore (Compagnie française d'entreprises métalliques). Site de Fos, BP 10, 13771 Fos-sur-Mer. De 1966 à 1986.
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