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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
78 résultats pour « Arnaud GRIS Me »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000021686149
Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.
Article 1
l'article L. 411-1 du code de l'environnement ou appartenant à des espèces inscrites à l'annexe A du règlement du 9 décembre 1996 susvisé à l'exception de celles inscrites en annexe X du règlement n° 865/2006 du 4 mai 2006 susvisé et de l'espèce perroquet gris
Article Annexe 2
EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris
Article Annexe 3
RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris
Article D551-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90
acide érucique, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement ex 1205 90 00 Autres graines de navette ou de colza, même concassées, autres que destinées à l'ensemencement 1206 00 91 Graines de tournesol décortiquées ; en coques striées gris
LEGIARTI000020248528
Fond Le fond doit être uni, de couleur claire (bleu clair, gris clair). Le blanc est interdit. 5. La tête La tête doit être nue, les couvre-chefs sont interdits. 6. Regard et position de la tête Le sujet doit présenter son visage face à l'objectif.
Article Annexe II
Rs 13 600 (*) Comité régional Bourgogne Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON B 50 Comité régional Val de Loire CABERNET D'ANJOU Rs 60 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (mousseux) B 72 COTEAUX DU VENDOMOIS (vin gris
Article 5-12
Les panneaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte.
Article Annexe II (suite)
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.
Article 3
Phocidés Phoque gris (Halichoerus grypus). Phoque de Weddell (Leptonychotes weddellii). Phoque crabier (Lobodon carcinophaga). Eléphant de mer austral (Mirounga leonina). Phoque moine (Monachus monachus). Phoque de Ross (Ommatophoca rossii).
Article ANNEXE
qu'ils identifient : a) bleu pour la zone surveillée ; b) vert, jaune, orange et rouge respectivement pour les zones contrôlées vertes, zones contrôlées jaunes, zones contrôlées oranges et zones contrôlées rouges ; c) rouge pour la zone d'opération ; d) gris
Article Annexe I
1,50 Klevener de Heiligenstein B 1,50 Alsace Grand Cru Lieudits Kessler, Kitterle, Schlossberg, Marckrain : Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 1,50 Pinot gris
Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale Blanche 29 000 432 4 Clinique Pasteur 31 078 025 9 Hôpital de Rangueil 31 078 305 5 Hôpital de Haut-Lévêque 33 078 364 8 Hôpital Arnaud
Article 2
TAXONOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Daguet gris. NOM SCIENTIFIQUE : Mazama gouazoubira. NOM GUYANAIS : Ti cariacou. TAXONOMIE : Rongeurs - Eréthizontidés NOM VERNACULAIRE : Couendous. NOM SCIENTIFIQUE : Couendou prehensilis.
LEGIARTI000023891234
EST ALSACE R 1,50 ALSACE Rs 1,50 EDELZWICKER B 1,50 CHASSELAS OU GUTEDEL B 1,50 SYLVANER B 1,50 PINOT, PINOT BLANC OU KLEVNER B 1,50 AUXERROIS B 1,50 MUSCAT OU MUSCAT OTTONEL B 1,50 RIESLING B 1,50 PINOT GRIS
Article 2-2
2024 ” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de l'Amiral, 1, rue de Fontenay, 92330 Sceaux ; - le 7 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vanves, situé au complexe sportif André Roche, 29, avenue du Docteur-François-Arnaud
R 189 11,00 Cabernet de Saumur Rs 170 10,50 Coteaux d'Ancenis B 177 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil R 189 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil Rs 180 11,00 Coteaux du Vendômois (vin gris
Phoque gris Halichoreus grypus. Phoque moine de Méditerranée Monachus monachus. Grand dauphin Tursiops truncatus. Marsouin commun Phocoena phocoena. Oiseaux Blongios nain Ixobrychus minutus. Erismature à tête blanche Oxyura leucocephala.
LEGIARTI000022416828
ALSACE ET EST Alsace R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 Edelzwicker B 1,50 Chasselas ou Gutedel B 1,50 Sylvaner B 1,50 Pinot, Pinot blanc ou Klevner B 1,50 Auxerrois B 1,50 Muscat, Muscat Ottonel B 1,50 Riesling B 1,50 Pinot gris
Article Annexe III
. - Notothenia squamifrons : Notothenia gris, Colin austral. B - Utilisation du vocable "Pilchard". 1.
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