Codes de loi français

Article Annexe III

Oise Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins. Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz.

Article 37

Jusqu'à la paix générale, le traitement des juges des tribunaux criminels sera fixé comme il suit : A 2,000 francs, dans les villes ci-après ; Angoulême, Auch, Ajaccio, Agen, Alençon, Alby, Auxerre, Bourg, Bastia, Blois, Beauvais, Charleville, Carcassonne

Article 1

Centre hospitalier régional d'Angers PACA Centre hospitalier de Montfavet Centre hospitalier d'Avignon Picardie Groupe hospitalier public du sud de l'Oise Centre hospitalier de Beauvais

LEGIARTI000022937876

Fermeture de l'unité éducative auprès du tribunal de Beauvais (Oise) au 22 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article 1

Inspecteurs principaux des beaux arts ; Administrateur général de l'administration générale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie ; Directeur de la manufacture nationale de Sèvres ; Inspecteur

Article Annexe 1

JURA BESANÇON Dole LOIRE-ATLANTIQUE RENNES Saint-Nazaire, Nantes MANCHE CAEN Coutances, Avranches MAYENNE ANGERS Laval MAINE-ET-LOIRE ANGERS Angers MARNE REIMS Reims NIÈVRE BOURGES Nevers NORD DOUAI Avesnes-sur-Helpe OISE AMIENS Beauvais

Article 2

énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 3 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, sont placés hors hiérarchie les emplois suivants : 1° Président et procureur de la République des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais

Article Annexe 6

BEAUVAIS (DÉPARTEMENT DE L'OISE) Quartier Argentine Avenue Salvador-Allende de la rue de Tilloy jusqu'au chemin rural dit du Pressoir-Coquet. Chemin rural dit du Pressoir-Coquet jusqu'à la limite nord de la parcelle BX 39.

Article Annexe

Beauvais-Tillé. Hyères-Le Palyvestre. Poitiers-Biard. Bergerac-Roumanière. Istres-Le Tubé. Quimper-Pluguffan. Béziers-Vias. La Rochelle-Ile de Ré. Reims-Champagne. Biarritz-Bayonne-Anglet. Lannion. Rennes - Saint-Jacques. Bordeaux-Mérignac.

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Cherbourg-en-Cotentin, de Coutances, de Dieppe, d'Evreux, du Havre, de Lisieux, de Rouen Tribunaux de commerce d'Agen, d'Albi, d'Auch, de Cahors, de Castres, de Foix, de Montauban, de Toulouse Tribunaux de commerce d'Amiens, d'Arras, de Beauvais

Article Annexe

de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry : Tribunal : : : d'instance de : : : Château-Thierry : : : : : : : : Soissons : Tribunal : : : d'instance de : : : Soissons : : : : : Beauvais

Article Annexe I

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de l'approvisionnement des filières agricoles 1er septembre

Article 4

la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE Mayenne 46, rue Mazagran 53000 LAVAL Meuse 40, rue du Bourg 55000 BAR-LE-DUC Nièvre 40, rue de la Préfecture 58000 NEVERS Oise 1, place de la Préfecture 60000 BEAUVAIS

Article 4

la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE Mayenne 46, rue Mazagran 53000 LAVAL Meuse 40, rue du Bourg 55000 BAR-LE-DUC Nièvre 40, rue de la Préfecture 58000 NEVERS Oise 1, place de la Préfecture 60000 BEAUVAIS

Article 1

SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelle n° 2 Echelle n° 2 Gardien chef de la manufacture de Sèvres A compter du 1er janvier 1991 Echelle n° 3 Echelle n° 3 Licier des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais

Article Annexe I

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de la sécurité alimentaire des villes 1er septembre 2012 31 août 2017 Besançon

LEGIARTI000023450421

Paris-Orly (LFPO) Avignon-Caumont (LFMV) Dôle-Tavaux (LFGJ) Pau-Pyrénées (LFBP) Bâle-Mulhouse (LFSB) Figari-Sud Corse (LFKF) Perpignan-Rivesaltes (LFMP) Bastia-Poretta (LFKB) Grenoble-Isère (LFLS) Poitiers-Biard (LFBI) Beauvais-Tillé

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article 1

Beauvais-Tillé (à compter du 1er janvier 2023). Brest-Bretagne. Cayenne-Rochambeau. Clermont-Ferrand - Auvergne. Lille-Lesquin (à compter du 1er janvier 2014). Martinique-Aimé Césaire. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. Pyrénées. Rennes - Saint-Jacques.