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518 résultats pour « Benedicte Lagrange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af253

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[I] [J] et Mme [H] [Y] épouse [J] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af254

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[P] [Z] et Mme [S] [G] épouse [Z] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af256

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[G] [O] et Mme [Y] [H] épouse [O] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af259

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[N] [F] et Mme [Z] [T] épouse [F] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af25a

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

La société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL a interjeté appel.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de8d0d30c6ce14af25c

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

[B] [R] et Mme [J] [O] épouse [R] du surplus de leurs demandes, - condamné la SA LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01961

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

A..., salariés de l'association Léo Lagrange PACA faisant partie d'une unité économique et sociale avec d'autres associations et la Fédération nationale Léo Lagrange, ont été licenciés pour motif économique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110372

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Y..., administrateur délégué de la société Lagrange Gestion, a signé un acte sous seing privé intitulé « garantie » et rédigé comme suit : « Nous soussigné, Lagrange Gestion, prise en la personne de son

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034b098d69fce9c83b2f035

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

[G] prescrite et débouté celle-ci de ses demandes à son encontre, - débouté la société Lagrange Gestion de sa demande de nullité de la garantie litigieuse, - condamné la société Lagrange Gestion à payer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6032b55f0952192c995bfb6a

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

La Sas Château Lagrange a interjeté appel de cette décision le 21 septembre 2015.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634405

Admin. suprême

5 mars 1993

5 mars 1993

Dulong, Maître des requêtes, - les observations de Me Capron, avocat de la société à responsabilité limitée "INDICATEUR LAGRANGE", - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca890f99346d7a8e428ed2

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Par conclusions du 4 janvier 2019, la société Lagrange Patrimoine Conseil demande à la cour de': - constater la prescription de l'action de la société Izimmo à l'encontre de la société Lagrange Patrimoine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01539

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

O..., décédée, contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association Léo Lagrange Centre-Est, dont le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6036673a07b4bf088c0899fe

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

1970 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Frédéric ZUNZ, avocat au barreau de PARIS, J153 substitué par Me Laure TRETON, avocate au barreau de PARIS, INTIMEE FEDERATION LEO LAGRANGE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00726

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Fédération Léo Lagrange

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01115

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Château Lagrange.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d7c51457d0f882de7c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Par déclaration en date du 31 décembre 2020, l'association Leo Lagrange Centre Est a interjeté appel de ce jugement Vu les conclusions notifiées à la cour le 18 février 2021 par l'association Leo Lagrange

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1559bcdc6046d47a8fdaa

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement prononcé en audience publique le 03/07/2025 par Monsieur François LAGRANGE, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01403

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

Midi-Pyrénées aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Léo Lagrange Midi-Pyrénées à payer la somme de 2 500 euros à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca891099346d7a8e428edf

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Par conclusions du 4 janvier 2019, la société Lagrange Patrimoine Conseil demande à la cour de': - constater la prescription de l'action de la société Izimmo à l'encontre de la société Lagrange Patrimoine

Source officielle