Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, l'établissement est composé des trois unités éducatives suivantes : - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “UEAJ Villemomble”, sise 68, rue Bernard-Gante, 93250 Villemomble, d'une

Article 9

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mention " activités du parachutisme ", doit : -montage d'une voilure : le candidat doit être capable de monter une voilure principale présentée en éléments séparés : extracteur, sac de déploiement, glisseur, manchons de protection et élévateurs démontés

Article 46

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Lors de ces inspections, ces constituants sont démontés et soumis à des contrôles réalisés selon un programme tenant compte des notices des fabricants et du retour d'expérience de l'exploitant.

Article L424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

Toutefois, le déplacement en véhicule à moteur d'un poste de tir à un autre est autorisé dès lors que l'action de chasse est terminée et que l'arme de tir est démontée ou placée sous étui.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 69

Arrêté du 21 janvier 1982 relatif à l'agrément et au renouvellement d'agrément d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Institut universitaire de médecine du travail, institut Pierre-Mazel, université Claude-Bernard, Lyon I, domaine universitaire Rockfeller, 8, avenue Rockfeller, 69373 Lyon Cedex 2.

Article 11

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Les fiches dûment remplies doivent être adressées à l'agent technique forestier chargé du lac, à Menthon-Saint-Bernard, le dernier jour de chaque mois.

LEGIARTI000045912984

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Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés : -Lever et déplacer un élément en milieu immergé.

Article 3 bis

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systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec revêtement plastique épais Réaliser des travaux d'isolation thermique extérieure avec une finition en enduit mince (*) Cette unité est supprimée et remplacée par la compétence : "monter, démonter

Article Annexe I

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Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux.

Article 2

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Démonteur automobile. 252r 3 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile. ― Association nationale pour la formation automobile (ANFA).

Article 3

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Lorsqu'un trieur-étiqueteur installé sur un véhicule (chargeuse à godet, véhicule de collecte de déchets) et vérifié précédemment au titre de l'installation est démonté puis installé sur un autre véhicule, ou fait l'objet d'un changement de godet récepteur

LEGIARTI000028587288

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Capacités attestées et descriptif Démonter une structure de meuble et/ou de boiserie. 2. Restaurer un meuble plaqué Déposer un placage. 3. Restaurer un objet en marqueterie de bois Décoller une marqueterie de bois et matériaux rares.

LEGIARTI000028654180

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Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés Certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention A classe 2.

Article R2124-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 88 > 50

Code général de la propriété des personnes publiques

concédé est resté inexploité ou insuffisamment exploité, au regard des conditions de délivrance de la concession, pendant deux années consécutives ; 4° En cas de refus de résiliation des sous-traités d'exploitants dont les installations ne sont pas démontées

Article L1272-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45

Code des transports

appartenant à l'Etat et à ses établissements publics ainsi que ceux affectés aux réseaux d'Ile-de-France, de Corse et de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à l'exception des services urbains, prévoient des emplacements destinés au transport de vélos non démontés

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM Tarbes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 720006022 FINESS géographiques 720001437 Etablissement CENTRE HOSPITALIER LA FERTE BERNARD

Article 244-2.07

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. - Chaque apiquage de l'assèchement permet l'aspiration sans écrasement ou déformation du tuyautage, et est muni d'une crépine en matériaux non-corrodables, qui peut être facilement démontée et nettoyée.

Article ANNEXE 37

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Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

Article ANNEXE 7

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Clément-Ader comprise) jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'à l'allée de la Caravelle ; - allée de la Caravelle jusqu'à la route du Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard

Article ANNEXE III a

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X C2.2 : Choisir les matériels et les outillages X C2.3 : Traduire graphiquement une partie d'ouvrage simple X C3.1 : Organiser son intervention et son poste de travail X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Déconstruire, déposer, démonter

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