Codes de loi français

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe II

DID du Havre (76) DID de Bordeaux (33) DID d'Hendaye (64) DID de Lyon (69) DID de Clermont-Ferrand (63) DID de Toulouse (

Article 1

diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie de Vichy et de Dijon, les étudiants figurant sur une liste établie respectivement d'une part, par l'unité de formation et de recherche médicale de Clermont-Ferrand

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Clermont-Soubiran, Puymirol, Saint-Urcisse.

Article 1

de l'article L. 6 du livre des procédures fiscales du nouveau code des impôts est fixée au 1er janvier 1983 dans les arrondissements de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), de Boulay-Moselle et de Forbach (Moselle), d'Avesnes-sur-Helpe (Nord), de Clermont-Ferrand

Article 2

Désignation Montant de l'avance au titre du compte de commerce Ordonnateur secondaire Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (Gironde) 55 000 Directeur du service industriel de l'aéronautique Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand

Article 3

La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.

Article 1

: : : Lodève : Clermont-l'Hérault, Gignac.

Article 2

du service de santé des armées) est chargé de l'organisation du concours au profit de : - Hôpital national d'instruction des armées (HNIA) Bégin à Saint-Mandé (94) ; - HNIA Percy à Clamart (92) ; - Hôpital régional d'instruction des armées (HRIA) Clermont-Tonnerre

Article 1

Les chancelleries, établissements publics nationaux à caractère administratif, situées dans les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Guadeloupe, Guyane, Lille, Limoges, Martinique, Montpellier

Article Annexe 1

des impôts de Clermont-Ferrand Nord-Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Clermont-Ferrand Nord-Est. 63 ― Puy-de-Dôme SIP de Clermont-Ferrand Nord-Ouest CDI de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000019122162

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand. Institut des sciences de l'ingénieur de Nancy. Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes. Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon.

LEGIARTI000039792160

de l'Université Clermont Auvergne qui, au sein de l'Université Clermont Auvergne, se substitue au Centre universitaire des sciences et techniques (CUST).

LEGIARTI000034461330

Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar ALLEGRE Clermont-Ferrand 0430002U Collège des Fontilles BLESLE Clermont-Ferrand 0430006Y

Article 3

circonscriptions administratives (département) comme suit : Circonscriptions administratives Etablissements Nombre de places offertes Val-de-Marne HNIA Bégin à Saint-Mandé (94) 6 Hauts-de-Seine HNIA Percy à Clamart (92) 6 Finistère HRIA Clermont-Tonnerre

Article 7

Le canton n° 6 (Isle-Loue-Auvézère) comprend les communes suivantes : Angoisse, Anlhiac, Brouchaud, Cherveix-Cubas, Clermont-d'Excideuil, Coulaures, Cubjac-Auvézère-Val d'Ans, Dussac, Excideuil, Génis, Lanouaille, Mayac, Payzac, Preyssac-d'Excideuil,

Article 39

Le président de l'université Clermont Auvergne recueille l'avis de la commission paritaire d'établissement avant d'établir ses propositions de promotion de corps ou d'avancement de grade.

Article Annexe I

(arrondissements de Boulogne-sur-Mer, Calais, Montreuil et Saint-Omer) Nord (arrondissements de Lille, de Valenciennes, de Cambrai, d'Avesnes-sur-Helpe et de Douai), Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Lens et de Béthune) DR Clermont-Ferrand

Article 1

du 17 avril 2008 et l'article 4 de l'arrêté du 27 février 2009 susvisés est établie comme suit : TYPE D'ÉTABLISSEMENT ÉTABLISSEMENT Maison d'arrêt AJACCIO ALENÇON BASSE-TERRE BEZIERS BOURG-EN-BRESSE CAHORS CLERMONT-FERRAND

LEGIARTI000032551013

Clermont-Ferrand, site de Clermont-Ferrand 4. Sites de délivrance de PSL 1. Aurillac, site d'Aurillac 5. Sites de distribution de PSL aux établissements de santé gérant un dépôt de sang 1. Aurillac, site d'Aurillac 6.