Upaix, Ventavon, Veynes : zone de sismicité modérée ; – les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antonaves, Aspremont, Barret-sur-Méouge, La Beaume, Chabestan, Châteauneuf-de-Chabre, Eourres, Eyguians, La Faurie

Article 1

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Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

Article 2

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l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

LEGIARTI000032916791

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SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes, Boissise-la-Bertrand

LEGIARTI000027942580

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l'Alberte CO_17_03 Aude amont L1_927 Le Rebenty, de sa source à l'embranchement de la D 107 vers Cailla et ses affluents CO_17_03 Aude amont L1_930 Le ruisseau de Lavalette CO_17_03 Aude amont L1_928 Le ruisseau de Saint-Bertrand

Article Annexe

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Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand

LEGIARTI000050066316

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Collège Ausone - Bazas 0332341R Collège Jacques Prévert - Bourg 0332346W Lycée professionnel Philippe Cousteau - Saint-André-de-Cubzac 0332722E Lycée général et technologique Pape Clément - Pessac 0332744D Lycée général et technologique Elie Faure

LEGIARTI000051471596

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Chorges (05040) ; Crévoux (05044) ; Crots (05045) ; Embrun (05046) ; Éourres (05047) ; L'Épine (05048) ; Esparron (05049) ; Espinasses (05050) ; Étoile-Saint-Cyrice (05051) ; Eygliers (05052) ; Garde-Colombe (05053) ; La Fare-en-Champsaur (05054) ; La Faurie

Article Annexe

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Roissy-en-Brie, Servon, Vaires-sur -Marne et Villeparisis, Carnetin et Chalifert, Boissettes, Boissise-le-Roi, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau - Ponthierry, Achères-la-Forêt, Annet-sur-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Boissise-la-Bertrand

LEGIARTI000034461330

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Collège Emile Vaysse CASTELNAU-MONTRATIER Toulouse 0460015S Collège Jean Monnet LACAPELLE MARIVAL Toulouse 0460018V Collège La Chataignerie LA TRONQUIERE Toulouse 0460021Y Collège des sept Tours MARTEL Toulouse 0460022Z Collège Jean-Jacques Faurie

Article Annexe I

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Haute-Savoie Vulbens 74 Haute-Savoie Yvoire 77 Seine-et-Marne Avon 77 Seine-et-Marne Bailly-Romainvilliers 77 Seine-et-Marne Bois-le-Roi 77 Seine-et-Marne Boissettes 77 Seine-et-Marne Boissise-la-Bertrand

Article Annexe 1

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; 14360 Leffard ; 14369 Litteau ; 14375 Les Loges-Saulces ; 14386 Magny-la-Campagne ; 14394 Maizières ; 14399 Manneville-la-Pipard ; 14405 Martigny-sur-l'Ante ; 14427 Le Mesnil-Villement ; 14436 Monceaux-en-Bessin ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand

Article Annexe 1

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Isigny-sur-Mer ; 14345 Jort ; 14370 Le Molay-Littry ; 14371 Livarot ; 14378 Longueville ; 14383 Louvigny ; 14397 Mandeville-en-Bessin ; 14414 Le Mesnil-Bacley ; 14421 Le Mesnil-Guillaume ; 14431 Mézidon-Canon ; 14433 Mittois ; 14437 Mondeville ; 14441 Mont-Bertrand

Article Annexe I

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Maison forestière de la porte de Houdan et dépendance Rambouillet F 23 en partie F 24 en partie Maison forestière du Cerf-volant Versailles BX40 et BM61 Maison forestière de Viroflay Viroflay D 14 en partie Logement rue Joseph Bertrand

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