jugé suivant les modalités de la procédure avec représentation obligatoire prévue par les articles 901 à 925 du code de procédure civile, sous réserve des dispositions qui suivent : 1° Les mandataires de justice qui ne sont pas appelants doivent être intimés

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

minerais de zinc ; – 31 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 5 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 175,70 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 15,30 € par tonne de bismuth

Article D120-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 70

Code de la consommation

aux produits suivants : 1° Les matériaux et objets à usage unique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ne pouvant être lavés avant usage ; 2° Les couches pour bébé à usage unique et, parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

de zinc ; – 156,40 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 25,10 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 864,10 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 75,60 € par tonne de bismuth

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

ceux destinés à rejoindre les réseaux publics de collecte et les installations d'assainissement non collectif mentionnés respectivement aux articles L. 1331-1 et L. 1331-1-1 du code de la santé publique ; 4° Les produits d'hygiène et de protection intime

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles et accumulateurs électriques ; 12° Parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article Français (suite)

—

Or les difficultés que présente son enseignement sont nombreuses et connues : difficulté à faire reconnaître comme objet de travail aux élèves ce qui participe aussi intimement à leur vie quotidienne, complexité des règles qui commandent la diversité

Article Annexe VI

—

Composés du platine. 079 Composés de l'or. 080 Composés du mercure : Dérivés organométalliques du mercure. 081 Composés du thallium. 082 Composés du plomb : Dérivés organométalliques du plomb. 083 Composés du bismuth

Article Liste I

—

applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 - poudre (feuilles ou racines) Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques 0 0 0 En applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 bismuth

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article Annexe

—

Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Toilette du bas Elle concerne les régions intimes, les membres inférieurs et les pieds.

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