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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80cc7cdc6046d474dfef5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
inscrit au RCS 842023087 (2023F00010) ATTENDU que le tribunal a nommé : -Juge-commissaire : Monsieur Roméo MARTINO -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [S], [J] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80d6fcdc6046d474e0a9a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
] RCS B 844935296 (2019B00003) ATTENDU que le tribunal a nommé : -Juge-commissaire : Monsieur Alain HELLENTHALER -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [I], [E] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80d7dcdc6046d474e0ba4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
537900243 (2011B01086) ATTENDU que le tribunal a nommé : -Juge-commissaire : Mme Stéphanie RECEVEUR -Juge-commissaire suppléant : Monsieur Jean-Baptiste MERVELET -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80e27cdc6046d474e1707
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Bruno ROLLINGER -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [R], [X] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN, [Adresse 2] ATTENDU que par jugement en date du 24/06/2025, le tribunal a prononcé la clôture
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80e35cdc6046d474e1811
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Localité 1] RCS B 847699816 (2019B00104) ATTENDU que le tribunal a nommé : -Juge-commissaire : Monsieur Pierre NESSELER -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [L], [X] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80e43cdc6046d474e192a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Bruno ROLLINGER -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [L], [O] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN, [Adresse 2] ATTENDU que par jugement en date du 17/06/2025, le tribunal a prononcé la clôture
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80e51cdc6046d474e1a24
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Adresse 1] RCS B 834632481 (2018B00043) ATTENDU que le tribunal a nommé : -Juge-commissaire : Mme Anne de FRAISSINETTE -Juge-commissaire suppléant : Monsieur, [T], [O] -Liquidateur judiciaire : Me Eric BOGELMANN
Source officielle1ère chambre
DTA_2010276_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Pernot et Bodenan, experts ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0130DEC000445722
30 janvier 2025
30 janvier 2025
En conséquence, le requérant se vit prescrire des traitements médicamenteux de longue durée, dont, en particulier, du bosentan et du sildénafil, et il reçut en outre pour instruction de limiter les efforts
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00777
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Bogelmann étant désigné liquidateur ; que la société ayant interjeté appel de ces deux dernières décisions, les instances ont été jointes ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50700
15 décembre 1982
15 décembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN, REPRESENTANT DE COMMERCE AU SERVICE DE LA SOCIETE DES EDITIONS BORNEMANN, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION
Source officielleciv3
61372340cd580146774075f8
3 février 1999
3 février 1999
De Roo-Bosseman, demeurant ..., 67 / de Mme De Roo-Bosseman, demeurant ..., 68 / de Mlle Danièle R..., demeurant ..., 69 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC007355913
2 juin 2022
2 juin 2022
s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 73559/13 Rudi BOESMANS
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2603371_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
entendus au cours de l’audience publique du 30 mars 2026 à 15 heures, en présence de Mme Amegee-Gunn, greffière d’audience : - le rapport de Mme Mathou, juge des référés ; - les observations de Me Bogenmann
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b2
19 juin 2002
19 juin 2002
intimée, Comparant par Madame A..., inspecteur des douanes, assistée de Maître LEFEBVRE, Avocat la Cour d'Appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleSécurité sociale
6163820896ce96677bf0fdcd
5 avril 2011
5 avril 2011
représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : [V] [F] né le [Date naissance 1] 1951 à [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marie-Christine BOGENMANN
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007759579
17 mai 1991
17 mai 1991
François BODENAN, demeurant au lieu-dit "Kelerdut" à Plouguerneau (29232) ; M. Albert BOULCH, demeurant au lieu-dit "Kelerdut" à Plouguerneau (29232) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874ba
28 janvier 2005
28 janvier 2005
Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNE du 06 Décembre 2002 RG : 01/31 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 JANVIER 2005 APPELANTE : Madame MARTINE X... comparante, assistée de Maître BOGENMANN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100107
13 février 2013
13 février 2013
Y..., de nationalité américaine, est issu un enfant Hélio Juba Y..., né le 4 avril 2008 à Bozeman, dans l'Etat du Montana (Etats-Unis) ; que, le 1er avril 2011, Mme X... a quitté le territoire américain
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2517990_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Cicmen, premier conseiller, - et les observations de Me Bogenmann, substituant Me Boulay, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officiellePage 2 sur 6