COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Nicolas, titulaire de la marque "Petites récoltes" pour désigner des boissons alcooliques, a assigné la société Bouquet

brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes ; que Simone D... présente aux débats, a nié avoir levé la main sur lui, réaffirmant qu il a cherché à la frapper avec le bouquet

Marzi, conseillers : Mme Bourguet, Mme Clabaut, greffier : M.

SCI et établi les actes de vente; que l'arrêt attaqué, retenant la responsabilité de ce dernier, a en revanche écarté celle de la MAAF; Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par la SCP Bourguet-Leroy-Dubreuil-Creneau-Jabaud

I - Sur le pourvoi n° F 95-14.438 formé par : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Castela-Labatut-Aressy-Maylie, dont le siège est ..., 2°/ la société civile professionnelle (SCP) Bousquet-Arnaud

d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Degrave et Marcant, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Bouquet

laquelle se trouve la société "Compagnie des gaz et pétrole Primagaz", a été informé par son employeur, au mois de juin 1986, que ce dernier cédait son camion et son activité de transport à la société Bousquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Bouquet d'Orléans, société à responsabilité

régime matrimonial ayant existé entre elle-même et son ex-époux, dit que l'indivision était redevable envers la mari, au titre de l'apport personnel et des frais d'acquisition de l'immeuble 7, rue Bossuet

Marzi, conseillers : Mme Bourguet, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES DOCTEURS LOUIS ET MARC X..., DESIREUX DE FAIRE AGRANDIR LEUR CLINIQUE, ONT CHARGE L'ENTREPRENEUR BOUSQUET DE LA CONSTRUCTION

l'utilisation de l'image porte atteinte au droit à l'image ; qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle était invitée à le faire, si concrètement la séquence montrant Mme [Q] accroupie derrière un bosquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bousquet père et fils, société à responsabilité limitée,

base d'une valeur vénale de la maison de 270 000 euros, soit réglé en totalité dès lors que cela supposait qu'elle vive encore treize années pour percevoir annuellement une rente de 15 960 euros, le bouquet

la note d'honoraires... " ; que le 4 août 1992, Jacqueline Y... portait plainte et se constituait partie civile pour violation du secret professionnel et complicité contre les docteurs Thévenot, Bousquet

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Le Bosquet par les sociétés Éclair et ITM Entreprises

C'est ainsi que notre société n 'a pas maintenu d'activité au sein de l'établissement nantais de la société le Bouquet Nantais.

APPELANTE : SCI LES BOUSQUETS, représentée par son gérant.

droit exclusif d'autoriser ou d'interdire, en France et à l'étranger, la retransmission simultanée, intégrale et sans changement de leurs oeuvres par réseau filaire [...] ou non filaire, notamment par bouquet

[X] [O] n'a jamais demandé, ni devant le tribunal ni devant la cour d'appel, la restitution du « bouquet » et n'a pas non plus invoqué les termes de la clause résolutoire pour s'opposer au paiement, aux