Les informations nécessaires à l'accès au ravitaillement et aux modalités de son fonctionnement, ainsi qu'un numéro de téléphone ou un bouton d'appel connecté ou tout autre moyen équivalent pour joindre l'opérateur en cas de dysfonctionnement, sont disponibles

Article 9

—

Le canton n° 8 (Melle) comprend les communes suivantes : Alloinay, Aubigné, Caunay, La Chapelle-Pouilloux, Chef-Boutonne, Clussais-la-Pommeraie, Couture-d'Argenson, Fontenille-Saint-Martin-d'Entraigues, Fontivillié, Limalonges, Lorigné, Loubigné, Loubillé

Article 19

—

Grandjean, La Devise, La Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin, Saint-Félix, Saint-Jean-d'Angély, Saint-Loup, Saint-Savinien, Taillant, Taillebourg, Ternant, Tonnay-Boutonne

Article Annexe I

—

TACHE : PRÉPARATION* TACHE : REALISATION* RÉSULTATS ATTENDUS TACHE : COMMUNICATION* RÉSULTATS ATTENDUS Référentiel de certification Vous pouvez consulter le référentiel à cette adresse : http://www2.cndp.fr/archivage/valid/brochadmin/bouton/b002/b002c2b.pdf

Article R111-4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 93

Code de la consommation

Chargeurs ; 2° Au plus tard deux ans après la date de la mise sur le marché national de la première unité d'un modèle, la disponibilité des pièces détachées suivantes de ce modèle : a) Connecteurs de charge ; b) Connecteurs ; c) Cartes mères ; d) Boutons

Article 67-16-4

—

De plus, le bouton manuel est connecté sans fil à l'unité principale. Il est éclairé et alimenté par une batterie remplaçable ou rechargeable. Dans un souci de simplicité, le passage du mode Live au mode Auto est possible avec une clé.

Article Annexe 190-A.8

—

Des boutons d'alarme accessibles sont prévus dans les coursives. L'espacement entre deux boutons d'alarme ne doit pas dépasser 40 mètres. Leur hauteur d'installation doit être comprise entre 800 et 900 mm.

Article CO 52

—

. - Toutefois, des becs-de-cane ou des crémones munies de boutons de manoeuvre facile de l'intérieur peuvent être autorisés pour les sorties de secours et celles faisant l'objet de l'article CO 56.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

En particulier le préposé à la conduite doit, dans les mêmes conditions, avoir à sa portée immédiate un bouton d'arrêt d'urgence individualisé lui permettant d'arrêter sûrement l'installation en cas de défaillance de l'appareillage.

Article Annexe II

—

Ranunculus macrophyllus Bouton d'or à grandes feuilles. Rosa gallica Rose de France. Salix helvetica Saule de Suisse. Senecio rutheniensis Séneçon du Rouergue. Valeriana celtica Nard celtique.

Article 2

—

Dès que les chefs d'industrie, directeurs ou gérants ont connaissance qu'un ouvrier est atteint, soit d'un bouton, soit d'une simple coupure, écorchure ou gerçure, mais non cicatrisée après trois jours de pansement à l'usine, ils doivent le faire examiner

Article 57-4-1

—

La partie débute par le placement d'un marqueur appelé "bouton". Pour déterminer la place du bouton, le croupier saisit les cartes de trèfle, en distribue une à chaque joueur face ouverte en commençant par sa gauche.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

modèles-réduits et jeux de construction 32.40.20 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, non classés ailleurs 32.50.22 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques 32.50.23 Formes pour boutons

Article 1

—

Types de produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que : - boucles d'oreilles ; - colliers, bracelets et chaînes, bracelets de chevilles et bagues ; - boîtiers, bracelets et fermoirs de montre ; - boutons à rivets, boucles

Article 57

—

La partie débute par le placement d'un marqueur appelé "bouton". Pour déterminer la place du "bouton", le croupier saisit les cartes de trèfle, en distribue une à chaque joueur face ouverte en commençant par sa gauche.

Article 221-IV/06

—

Ce panneau doit satisfaire aux exigences suivantes : .1.il comporte : - soit un bouton pour chacune des installations radio requises à bord à cette fin ; .3 il comporte un dispositif permettant d'éviter que le ou les boutons mentionnés aux paragraphes

Article B

—

Ex 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements frais ou secs (1).

Article Annexe 223 aA-2

—

Alarme : Le système d'alarme et les boutons d'alarme/d'appel doivent être conçus de façon à être accessibles à tous les passagers à mobilité réduite, notamment aux personnes souffrant de handicaps sensoriels et aux personnes ayant des troubles de l'apprentissage

Article AS 1

—

En l'absence de cette information du constructeur, la température ambiante à prendre en compte est de 40 °C ; - la résistance au feu des parois de la gaine traversées par des éléments de l'installation de l'ascenseur, à l'exception des boutons de commande

Article CO 28

—

L'ouverture de la porte latérale ne doit pouvoir être réalisée de l'intérieur de la cabine qu'à l'aide d'une clé de sûreté ; par contre, l'ouverture de cette porte doit être possible de l'extérieur, à la main, sans clé, à l'aide d'une poignée ou d'un bouton

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