Codes de loi français

Article 5

Cette marque sera fixée autour de la patte de chaque oiseau et scellée avec une pince à estamper portant le numéro d'immatriculation de l'éleveur.

Article CH 48

Cette distance peut être réduite à 0,25 mètre si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant M 0 fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un espace d'au moins 5 centimètres permettant la libre circulation de l'air. § 2.

Article Annexe IV-b

INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS Défini par l'arrêté du 18 juillet 2006 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES

Article Annexe I

Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne doit pas pouvoir être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte. 2. La bague est conçue selon le déroulé ci-après.

Article CH 50

Cette distance peut être réduite à 0,25 mètre si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant de catégorie M 0 fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un vide d'au moins 5 centimètres permettant la libre circulation de l'air.

Article 5

cages doivent avoir une hauteur d'au moins 40 cm sur 65 % de la surface de la cage et pas moins de 35 cm en tout point ; 5° Le sol des cages doit être construit de telle sorte qu'il supporte de manière adéquate chacun des doigts antérieurs de chaque patte

Article 3

Seul est autorisé pour la chasse sous terre l'emploi d'outils de terrassement, des pinces non vulnérantes destinées à saisir l'animal au cou, à une patte ou au tronc et d'une arme pour sa mise à mort, à l'exclusion de tout autre procédé, instrument ou

Article Annexe II

Les animaux présentés sur les foires et les marchés doivent être alimentés au moins toutes les vingt-quatre heures et abreuvés au moins toutes les huit heures. 7. a) Il est interdit de lier les pattes des lapins et des volailles ainsi que de les suspendre

Article Annexe 1

Statistique Diagrammes en boîtes ; intervalle interquartile : Construction de diagrammes en boîtes (aussi appelés boîtes à moustaches ou boîtes à pattes). Variance, écart type : Définition de la plage de normalité pour un niveau de confiance donné.

Article 109

Sous réserve des dispositions de l'article 113, on doit procéder, sur tout câble servant à la circulation du poste, une fois tous les trois mois pendant la première année et une fois tous les deux mois pendant les années suivantes, au coupage de la patte

Article Cahier des charges

Conditions d'apposition des marques La bague est apposée par l'éleveur à la patte gauche avant le départ de l'exploitation. 10.

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Tendinite de la patte d'oie. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.

Article ANNEXE 1

Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne doit pas pouvoir être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte. 2.2. Procédés de marquage des oiseaux par bague ouverte 2.2.1.

Article ANNEXE

d'Oie. 10 300 Gonesse. 31 000 € 43 791 € 95277ZL0072 La Patte d'Oie. 3 710 Gonesse. 11 100 € 15 769 € 95277ZL0074 La Patte d'Oie. 3 340 Gonesse. 10 000 € 14 277 € 95277ZL0076 La Patte d'Oie. 5 865 Gonesse. 17 600 € 24 932

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Tendinopathie de la patte d'oie objectivée par échographie. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance.

Article Annexe IV-c

MATÉRIAUX CÉRAMIQUES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES DES PATES

Article Annexe VIII

Elles sont carrées ou rectangulaires, c'est-à-dire que les quatre côtés de l'alèse de fenêtre sont constitués de mailles coupées en biais (coupe "toutes pattes").

Article Annexe II

autre anomalie viscérale", supérieur aux seuils définis pour chaque espèce par l'appendice 1, colonne B, de la présente annexe ; - taux du total des retraits avec pour le premier motif principal enregistré l'un des motifs suivants : "déformations des pattes

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

entend par : " Equipements sous pression " : récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression (y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports et pattes