Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

et d'abus de confiance ; "aux motifs que la remise des lots : imprimante et ordinateur à X... n'est pas établie, les témoignages recueillis auprès des personnels impliqués de la société Premier Brands

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 14 janvier 2002), que la société civile immobilière du cours Briand

Daphnée, veuve A..., agissant tant en son nom personnel, qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Brian A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

X... circulait à motocyclette à Pavillon-sous-Bois, avenue Aristide Briand ; qu'il a heurté un véhicule de la Poste à l'arrêt sur la voie de droite ; qu'il a subi des blessures et un préjudice matériel

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit des Antilles Néerlandaises Cuban Cigar Brands

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cancé par la société Groupe Briand

en ce qui concerne la personne qui a tiré en premier, la visibilité de l'arme par l'adversaire, chacun d'eux prétendant avoir caché son arme dans sa ceinture et n'avoir dégainé qu'à la vue de l'arme brandie

de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Didier Y... coupable d'homicide involontaire; "aux motifs qu'il résulte des auditions des gendarmes présents sur les lieux que le gendarme Briand

à un groupe concluant plusieurs centaines ou milliers de contrats de sous-traitance chaque année, qu'après refus de la société Monaco marine de payer une somme supplémentaire, la société Clemessy a brandi

immobilier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements Briant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile de moyensroupe médical pluridisciplinaire Le Brandis, dont

X..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société de Briand, les conclusions de M.

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, (Rennes, 9 juillet 1991), que Mme X... salariée de la société Briand pendant 20 ans

Z... et Angélique A... que c'est bien Serge X... qui a procédé à l'installation des deux appareils dans le bar "Le Bruand", qu'il a lui-même expliqué le fonctionnement des appareils au personnel du bar

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Cancé par le groupe Briand et la société Cancé Développement

[M] [I] à la somme de 6 000 euros et condamné la SAS Worker Habitat venue aux droits de la SAS Brian's Kitchen à payer cette somme à Mme [Z] [L] épouse [I] et M.

domicile personnel, passant des journées entières sur un banc public, face à l'étude notariale, interpellant le notaire dès qu'il sortait, le suivant lorsqu'il se rendait à pied en ville tout en brandissant