implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray, Lure et Vesoul de la direction départementale des territoires de la Haute-Saône ; - restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Sainte Cécile

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

Article ANNEXE 15

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Puis la limite de la ZFU suit vers le sud-ouest la délimitation entre la parcelle AL 693 et les parcelles AL 546-547-1320-840-855 à 851-1393-409-408-407-129-130 jusqu'au chemin Brunet que la limite de la ZFU longe vers le sud-est jusqu'à la parcelle AL

Article Annexe

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Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile

Article Annexe

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Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile

LEGIARTI000051481511

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Sous-quota (tonnes) 69 57 1 8 225 81 286 32 43 1140 144 0 2086 Rajidae dont Raie brunette Eaux UE de la zone VIII RJU/8-C. Sous-quota (tonnes) 0,4 0,3 0,0 0,0 1,3 0,5 1,7 0,2 0,2 6,6 0,8 0,0 12,0 Raja undulata Raie brunette VII d, e RJU/7DE.

Article Annexe I

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CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 15 Raja montagui Raie douce Zones CIEM VIIa.e-h X X 16 Raja montagui Raie douce Zone CIEM VIII X 17 Raja undulata Raie brunette

Article Annexe

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Aiglun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 941236 6343393 5 Point 2 939478 6351113 Point 3 932207 6334087 Point 4 939573 6345721 2019_01_04-2 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence GC_04_003 Valensole, Entrevennes, Brunet

Article (70 à 79)

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978 Extrémité ROUSSILLON-EN-MORVAN N 81 AUTUN 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT D 18 BUXY 71 D 981 Extrémité SAINT-DESERT Extrémité SAINT-DESERT 71 D 980 N 79 SAINTE-CECILE

LEGIARTI000027942580

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affluents à l'amont de l'Amous, excepté le ruisseau de Boisseson AG_14_08 Gardons L1_569 Le Gardon, d'Alès à l'aval du barrage de Cambous AG_14_08 Gardons L1_568 Le Gardon, d'Alès et ses affluents à l'amont des barrages de Sainte-Cécile

Article Annexe

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; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines ; Pruniers ; Reboursin ; Reuilly ; Saint-Aoustrille ; Saint-Aubin ; Saint-Christophe-en-Bazelle ; Saint-Florentin ; Saint-Georges-sur-Arnon ; Saint-Pierre-de-Jards ; Saint-Valentin ; Sainte-Cécile

LEGIARTI000022779630

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Saint-Privé, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny, Saint-Vincent-des-Prés, Saint-Yan, Saint-Ythaire, Sainte-Cécile

LEGIARTI000021809793

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Saint-Sauveur-de-Pierrepont, Saint-Sauveur-la-Pommeraye, Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-sous-Avranches, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois, Saint-Vigor-des-Monts, Sainte-Cécile

Article Annexe II

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blennoides Phycis de fond X X X Pollachius pollachius Lieu jaune X Raja asterias Raie étoilée X Raja clavata Raie bouclée X X X X Raja miraletus Raie miroir X Raja montagui Raie douce X Raja polystigma Raie tachetée X Raja undulata Raie brunette

LEGIARTI000050066316

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0841027K Collège Albert Camus - La Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes

LEGIARTI000051471596

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Barras (04021) ; Barrême (04022) ; Bayons (04023) ; Beaujeu (04024) ; Beauvezer (04025) ; Bellaffaire (04026) ; Bevons (04027) ; Beynes (04028) ; Blieux (04030) ; Bras-d'Asse (04031) ; Braux (04032) ; Ubaye-Serre-Ponçon (04033) ; La Brillanne (04034) ; Brunet

Article Annexe 1

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Montmartin-en-Graignes ; 50362 Moulines ; 50363 Moyon ; 50371 Le Neufbourg ; 50373 Neuville-au-Plain ; 50381 Notre-Dame-du-Touchet ; 50394 Périers ; 50399 Le Petit-Celland ; 50400 Picauville ; 50407 Poilley ; 50422 Raids ; 50436 Romagny ; 50453 Sainte-Cécile

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