aux produits suivants : 1° Les matériaux et objets à usage unique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires ne pouvant être lavés avant usage ; 2° Les couches pour bébé à usage unique et, parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

ceux destinés à rejoindre les réseaux publics de collecte et les installations d'assainissement non collectif mentionnés respectivement aux articles L. 1331-1 et L. 1331-1-1 du code de la santé publique ; 4° Les produits d'hygiène et de protection intime

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles et accumulateurs électriques ; 12° Parmi les produits de protection d'hygiène intime

Article Annexe 5

—

FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe V

—

TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe 5

—

589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE 84 759027 BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE

Article Annexe 5

—

LEGIARTI000023732832

—

Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié

Article Annexe

—

Saint-Denis-en-Bugey. 01347 Saint-Didier-de-Formans. 01349 Saint-Eloi. 01350 Saint-Etienne-du-Bois. 01353 Sainte-Euphémie. 01357 Saint-Germain-de-Joux. 01361 Saint-Jean-de-Niost. 01362 Saint-Jean-de-Thurigneux. 01366 Sainte-Julie

Article Français (suite)

—

Or les difficultés que présente son enseignement sont nombreuses et connues : difficulté à faire reconnaître comme objet de travail aux élèves ce qui participe aussi intimement à leur vie quotidienne, complexité des règles qui commandent la diversité

LEGIARTI000043924738

—

des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ; - fermeture des antennes de Châtillon-sur-Seine, Saulieu, Is-sur-Tille et Auxonne de la direction départementale des territoires de la Côte-d'Or ; - fermeture de la délégation territoriale de Caussade

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article (80 à 89)

—

département 81/31 BLAN D 926 SOUAL 81 D 612 Limite département 81/34 LABASTIDE-ROUAIROUX N 112 MAZAMET 82 D 12 D 813 CASTELSARRASIN D 26 CASTELMAYRAN 82 D 926E D 820 CAUSSADE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Castres Ouest, Cuq-Toulza, Dourgne, Labruguière, Lautrec, Lavaur, Mazamet Nord-Est, Mazamet Sud-Ouest, Puylaurens, Saint-Amans-Soult, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Vielmur-sur-Agout Tarn-et-Garonne 1re circonscription Sans changement (cantons de : Caussade

LEGIARTI000050672722

—

bourg 312171 6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2020_03_41-1 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher 2020_LOT3_ZN_41_01 LANDES LE GAULOIS ORANGE Eglise 563592 6729626 2020_LOT3_ZN_41_01_S1 1 2020_03_10-1 Grand-Est Aube 2020_LOT2_ZN_10_12 PAVILLON SAINTE JULIE

LEGIARTI000023732833

—

Article Annexe

—

Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Toilette du bas Elle concerne les régions intimes, les membres inférieurs et les pieds.

Article Annexe 2

—

FR628 Tarn-et-Garonne. 82001 Albefeuille-Lagarde ; 82002 Albias ; 82008 Auvillar ; 82027 Campsas ; 82029 Castanet ; 82033 Castelsarrasin ; 82037 Caussade ; 82038 Caylus ; 82039 Cayrac ; 82040 Cayriech ; 82044 Corbarieu ; 82054 Espalais ; 82065

LEGIARTI000034461330

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MAZAMET Toulouse 0810787R Collège Victor Hugo CARMAUX Toulouse 0811032G Collège Des Clauzades LAVAUR Toulouse 0811197L Collège Jean Jaurès ALBI Toulouse 0811340S Collège Le Clézio LISLE-SUR-TRAM Toulouse 0820007M Collège Pierre Darasse CAUSSADE

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