octobre 2013, les membres du comité central de l'unité économique et sociale (UES) Ipsen Pharma et ceux du comité de l'établissement de Boulogne ont conclu avec l'employeur un accord organisant le calendrier

novembre 2013 ne s'analysait pas en une lettre de licenciement, cependant que ce courrier révélait l'existence d'une décision irrévocable de l'employeur de mettre fin au contrat de travail selon un calendrier

[H] le 14 janvier 2020, et qu'à la suite de cet échange, aucune date de clôture de l'instruction, ni aucun calendrier de procédure n'avaient été fixés par le conseiller de la mise en état; qu'en jugeant

Le calendrier des réunions ordinaires est fixé en fin d'année pour l'année suivante, au regard du calendrier du CSE central.

[M], mais décidait d'ores et déjà d'un calendrier concernant « le départ » de M.

W... s'est fai[t] représenter par son conseil ; que les parties ont consenti à un calendrier de procédure et un renvoi de l'affaire a été décidé ; Mme N...

avant le 14 juin 2001, la société civile immobilière Commandeur Montsouris (SCI) n'avait déposé ses conclusions que le 7 septembre suivant, de sorte que ses conclusions étaient tardives au regard du calendrier

Par ordonnance du 30 janvier 2017, rendue au visa de l'article 905 du code de procédure civile, un calendrier de procédure a été établi et la date de clôture fixée au 1er février 2018. 5.

Il relève que l'employeur conteste la réalisation de ces heures et que pour l'année scolaire 2014-2015, le calendrier communiqué au salarié totalise 760,15 heures annuelles.

économiques, financières et techniques du projet de licenciement, les critères de choix retenus pour l'ordre des licenciements, le nombre de personnes et catégories professionnelles concernées, le calendrier

partie d'être entendue à juge unique et son souhait de renvoi à l'audience collégiale peuvent être présentés au jour de l'audience ; qu'en ayant jugé le contraire, aux motifs inopérants du dépôt d'un calendrier

partie d'être entendue à juge unique et son souhait de renvoi à l'audience collégiale peuvent être présentés au jour de l'audience ; qu'en ayant jugé le contraire, aux motifs inopérants du dépôt d'un calendrier

. ; que le 22 juillet 1988, le cabinet Pierre Y... a livré une configuration rue de Courcelles ; que les autres configurations devaient être livrées dans d'autres sites, selon un calendrier lié à

une durée de deux ans renouvelable par tacite reconduction d'année en année ; qu'un conflit est survenu entre les parties sur la rupture de ce contrat ainsi que sur une opération de distribution de calendriers

et alors, d'autre part, que la société n'apporte aucunement la preuve qu'un accord soit intervenu entre les parties en ce qui concerne la rémunération de ces heures supplémentaires puisque le calendrier

le maître de l'ouvrage ait sciemment entrepris pareille opération en s'affranchissant des autorisations nécessaires, sa principale préoccupation étant en réalité constituée par l'inadéquation du calendrier

normalement son mandat nécessitant des déplacements fréquents et réguliers qui ne pourraient avoir lieu en raison de l'éloignement ; que le tribunal d'instance a relevé qu'il résultait des énonciations du calendrier

spécial ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que les parties n'ont pas signé le second additif au règlement d'arbitrage qui comportait la proposition par les arbitres d'un nouveau calendrier