Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
45 résultats pour « Carole ROLLAND »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
45 résultats pour « Carole ROLLAND »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000033889918
Roland Ries, maire de Strasbourg, 67000 (titulaire) ; M. François Rebsamen, maire de Dijon, 21000, (suppléant).
Article ANNEXE 6
Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair. Rue Romain-Rolland, côté impair, jusqu'à la rue de Stalingrad. Limite communale jusqu'à la limite de Drancy.
Article 1
Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds. Enquête flux touristiques en Guadeloupe.
Article Annexe II
La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds. Mayotte Dzaoudzi-Pamandzi. Nouvelle-Calédonie Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta Saint-Barthélémy Aéroport de Saint-Barthélémy. Polynésie française Tahiti-Faaa.
Article 1
II Administrateur de systèmes d'information. 326n 3 ans Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT). II Responsable en études et en développement du système d'information. 326r 5 ans HITEMA.
Article 1
ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières Carole-Ecole
Article 1
Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds.
LEGIARTI000028786110
Joliot-Curie VIVONNE Reims 0100031E Collège Beurnonville TROYES Reims 0511254L Collège François Legros REIMS Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Rennes 0561474Y Collège Charles Langlais PONTIVY Rennes 0561332U Collège Romain Rolland
Article 1
II Administrateur de systèmes d'information. 326n 2 ans Lycée Pasteur Mont Roland.
Article Annexe I
Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.
LEGIARTI000034461330
Caen 0500010P Collège Marcel Grignard BRICQUEBEC Caen 0500011R Collège Jean Follain CANISY Caen 0500014U Collège Anne Heurgon-Desjardins CERISY-LA-SALLE Caen 0500034R Collège Raymond Le Corre ÉQUEURDREVILLE-HAINNEVILLE Caen 0500035S Collège Roland
Article 1
ISART DIGITAL II Concepteur en communication visuelle 320v 3 ans Consortium Inc II Analyste en génie informatique et réseaux 326n 3 ans INSTA II Administrateur de systèmes d'information 326n 5 ans Lycée Pasteur Mont Roland
LEGIARTI000039240198
Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland
Article 1
Elle est réalisée tout au long de l'année auprès de tous les passagers au départ des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds. Direction régionale de Rhône-Alpes Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs en Rhône-Alpes.
Article Annexe
Moulin Rolland. Gouët. Pont de pierre limitant en amont le port de Légué. Le. Pont de la route nationale n° 786. Le Trieux et son canal de dérivation. Chaussée du moulin de la Roche-Jagu. Leff.
Article 2
Commandant-Guilbaud et une partie du jardin Guilbaud, situé sur le territoire de la commune de Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland
Article Annexe I (suite)
Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles
LEGIARTI000032916791
, Ardon (1), Artenay (1), Aschères-le-Marché (1), Attray (1), Aulnay-la-Rivière, Auvilliers-en-Gâtinais (1), Auxy (2), Bardon (Le) (1), Batilly-en-Gâtinais (2), Baule, Bazoches-les-Gallerandes (1), Beauchamps-sur-Huillard (2), Beaugency, Beaune-la-Rolande
Article ANNEXE 5
L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.
Article 2
organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Vannes ; 27° Le 7 juin 2024, le site de célébration de Brest, situé quai du Commandant Malbert, délimité au nord par la rue Albert Rolland
Page 2 · 45 résultats