Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines

Article CO 46

—

dispositif de verrouillage électromagnétique conforme à la norme en vigueur pour cette application ; b) Les portes équipées ne peuvent être commandées que selon l'un des deux principes suivants : - par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris

Article Annexe I

—

La teneur en matière sèche soluble du produit fini correspond à la valeur Brix minimale du jus reconstitué, spécifiée à l'annexe V.

Article 231-2

—

Des antennes de l'Office central de lutte contre le crime organisé, dénommées brigades de recherche et d'intervention (BRI) ; 3. Des antennes de l'Office anti-stupéfiants ; 4. Des antennes du service interministériel d'assistance technique.

Article 1

—

: : : : : : R. 233-92 (alinéa 2) : : Résistance des protecteurs en cas de : : risque de rupture des : bris de lame (essais).

Article ANNEXE II

—

Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 2 juin 2016 Commune de Saint-Bris-le-Vineux. DÉPARTEMENT DE MAYOTTE Commune de Dembeni.

Article 113-26

—

de la police nationale (DFPN), de la sous-direction des courses et jeux de la direction centrale des renseignements généraux, de certaines unités spécialisés de la direction centrale de la police judiciaire (brigades de recherche et d'intervention [BRI

Article Annexe I

—

B57954 AURORA MARE Sète 781563 AVEL MAD Brest 157141 BELLE AVENTURE Lorient 227287 BHAPOUM SN Sud-Ouest - Toulouse E35065 BRUNEC Saint-Nazaire 691346 C'HOARI WA'N DOUR Le Guilvinec 642542 CALYPSO II Lorient T3570 CAPRI Vannes F10133 CAROLINE

LEGIARTI000049591158

—

Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

Article 12

—

Lorsque, par construction de certains instruments, la mise en œuvre du mode spécial de fonctionnement pour la vérification périodique nécessite le bris d'un scellement, le vérificateur doit, à l'issue de sa vérification, restaurer le scellement qu'il

LEGIARTI000030253834

—

bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit Chablis B 70 Chablis B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

Code des assurances

-La prime sur laquelle s'applique le coefficient de réduction-majoration est la prime de référence définie à l'article précédent, pour la garantie des risques de responsabilité civile, de dommages au véhicule, de vol, d'incendie, de bris de glaces et

Article GZ 14

—

S'il est manoeuvrable par une clé amovible, celle-ci doit être accessible en permanence et fixée par un dispositif placé à l'endroit indiqué par le propriétaire et qui ne peut s'ouvrir que par le bris d'un verre dormant ou la rupture d'un fil plombé.

Article Annexe I

—

Melons : Pour le melon, dès lors qu'il y a communication sur le taux de sucres, celui-ci est au minimum : - de 11 °Brix lorsque la mesure est effectuée fruit par fruit ; - de 12 °Brix lorsque la mesure est effectuée par échantillonnage selon la méthodologie

Article 226-6.02

—

Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres. 2.

LEGIARTI000021010631

—

Bourgogne Hautes Côtes de Nuits Rs 66 Marsannay Rosé Rs 65 Bourgogne B 75 Bourgogne Grand Ordinaire B 75 Bourgogne Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris

LEGIARTI000027377710

—

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT REVENDIQUABLE Comité régional Bourgogne SAINT-BRIS B 69 IRANCY R 54 CÔTES DE NUITS VILLAGES

Article Annexe I

—

Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.

LEGIARTI000050672762

—

LOT1_ZN_58_14_S1 1 2023_02_58-04 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT1_ZN_58_15 Oudan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 726412 6694168 2022_LOT1_ZN_58_15_S1 1 2023_02_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT1_ZN_89_09 Saint-Bris-le-Vineux

Article Annexe 2

—

Pour les effets sur l'homme : - 20 hPa ou mbar, seuils des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur l'homme (2) ; - 50 hPa ou mbar, seuils des effets irréversibles délimitant la zone des dangers significatifs pour la vie

Page 2 · 80 résultats

← Précédent Suivant →