CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

25 résultats pour « Catalan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article TABLEAU C

—

Une ou plusieurs forges, avec laminoirs tréfilerie et tout autre système de sous-fabrication métallurgique 200 Un haut-fourneau au bois 150 Une forge à trois marteaux et plus 100 Trois forges à la catalane et plus 100 Une forge où l'action des

Article 1

—

zone ; - le décret n° 2001-1141 du 3 décembre 2001 modifié définissant les conditions de production des vins de pays du val de Montferrand ; - le décret n° 2002-1250 du 9 octobre 2002 fixant les conditions de production des vins de pays des côtes catalanes

Article ANNEXE I

—

SECTION LANGUES RÉGIONALES : BASQUE, BRETON, CATALAN, CRÉOLE, OCCITAN-LANGUE D'OC Au titre d'une session, le concours peut être ouvert pour une ou plusieurs de ces langues.

Article Annexe II

—

Section langues de France Le concours comporte les options suivantes : basque, breton, catalan, corse, créole, occitan-langue d'oc, tahitien.

LEGIARTI000034461330

—

Puy d'Alon SOUILLAC Toulouse 0650003A Collège Maréchal Foch ARREAU Toulouse 0650019T Collège Jean Jaurès MAUBOURGUET Toulouse 0650084N Collège Gaston Febus LANNEMEZAN Toulouse 0650088T Collège Paul Valéry SEMEAC Toulouse 0810008U Collège Catalanié

Page 2 · 25 résultats

← Précédent