CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

32 résultats pour « Cerise GUESNIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 6-1

—

pêche maritime, 25 € par hectare ; b) Au titre de l'aide à la production de prunes destinées à la transformation, prévue au 2° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 833 € par hectare ; c) Au titre de l'aide à la production de cerises

Article Annexe

—

Elle est de très loin distancée par la production de cerises et d'olives.

LEGIARTI000028202750

—

Emmental Lait de vache Pâte ferme, cuite au min. à 50 °C, pressée et salée en surface ou en saumure ; de couleur ivoire à jaune pâle, présentant des ouvertures de dimensions allant de la grosseur d'une cerise à celle d'une noix.

Article Annexe I

—

Pour les tomates cerises hors grappe, la valeur cible de coloration est au minimum de 7. Le critère relatif à la fermeté est décrit.

Article Liste II

—

Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise

Article ANNEXE

—

61006 Argentan. 61007 Athis-de-l'Orne. 61011 Aubusson. 61014 Aunou-le-Faucon. 61023 Bailleul. 61030 La Bazoque. 61044 Berjou. 61058 Bréel. 61069 Cahan. 61070 Caligny. 61073 La Carneille. 61077 Cerisé

LEGIARTI000050672734

—

6316012 2020_LOT3_ZN_06_02_S1 1 2021_bis_06-3 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes ZG_06_006 Pierrefeu ; Toudon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Mortissons 1028543 6316068 Site_ZG_06_006_S2_bis 1 Commune de Toudon Lieu-dit La Cerise

Article Annexe (partie 1)

—

(eau distillée de laurier-cerise). 278 Psilocybine. 345 Pyrethrum album L. et ses préparations. 369 Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique). 409 Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360

Article Annexe I

—

Myrtaceae Ceriser de Cayenne fruit, feuille Euphrasia stricta D. Wolff ex J.F. Lehm. Orobanchaceae Euphraise raide, Euphraise glanduleuse, Casse-lunettes toutes parties Euterpe oleracea Mart.

Article 1

—

Ecomusée du pays de la cerise. Gray. Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul. Musée Jean-Léon Gérôme Territoire de Belfort (90). Beaucourt. Musée Frédéric Japy. Belfort. Musée d'art et d'histoire.

Article Annexe 1

—

FR253 Orne. 61006 Argentan (P : Argentan-Ouest) ; 61007 Athis-de-l'Orne ; 61010 Aubry-le-Panthou ; 61011 Aubusson ; 61030 La Bazoque ; 61060 Brethel ; 61070 Caligny ; 61077 Cerisé ; 61078 Cerisy-Belle-Etoile ; 61081 Chailloué ; 61088 Champ-Haut

Article Annexe 1

—

FR253 Orne 61006 Argentan ; 61007 Athis-de-l'Orne ; 61011 Aubusson ; 61030 La Bazoque ; 61036 Belfonds ; 61060 Brethel ; 61070 Caligny ; 61072 Canapville ; 61077 Cerisé ; 61078 Cerisy-Belle-Etoile ; 61079 Ceton ; 61088 Champ-Haut ; 61093 Chanu

Page 2 · 32 résultats

← Précédent