Rue Albert-Dupuis jusqu'au croisement rue Claude-Delvincourt, puis limites nord et est de la parcelle DN 0171. Limite est des parcelles DN 0171 et DN 0172 incluses jusqu'à la rue de Lausanne. Rue de Lausanne jusqu'à la rue Claude-Delvincourt.

Article Annexe I

—

PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO

Article 1

—

Prix Claude Lévi-Strauss ; 17. Médaille de l'Innovation du CNRS.

Article 1

—

départemental de l'Eure Nouvelle Aquitaine Conseil départemental de la Dordogne Occitanie Métropole de Toulouse Pays de la Loire Conseil régional des Pays de la Loire Provence-Alpes-Côte d'Azur Commune de Cuers Guadeloupe Commune de Saint-Claude

Article 90

—

Fait à Paris, le 25 août 2016 Pour l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie : Le Directeur Général, Nicolas REVEL Au titre des généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président

LEGIARTI000036300347

—

Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Pointe-Noire, Port-Louis, Saint-Claude

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 69

Arrêté du 21 janvier 1982 relatif à l'agrément et au renouvellement d'agrément d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

Institut universitaire de médecine du travail, institut Pierre-Mazel, université Claude-Bernard, Lyon I, domaine universitaire Rockfeller, 8, avenue Rockfeller, 69373 Lyon Cedex 2.

Article Annexe I

—

Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux.

Article 1

—

Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.

Article Annexe

—

Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article

Article 6-1

—

Du 1er avril 2010 dans les bassins d'emploi de Colmar, d'Orange-Carpentras, de Saint-Brieuc - Loudéac et de la Vallée de la Maurienne ; 7° Du 1er mai 2010 dans le bassin d'emploi de Fumel ; 8° Du 1er juillet 2010 dans les bassins d'emploi de Saint-Claude

Article Annexe 7

—

Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens

Article 4

—

Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac

Article 4

—

Article 58

—

Prix Claude Lévi-Strauss ; 17. Prix Holberg ; 18. Membre senior de l'Institut universitaire de France ; 19. La Médaille de l'innovation du CNRS.

Article ANNEXE 37

—

Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

Article ANNEXE 7

—

maternelle Clément-Ader comprise) jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'à l'allée de la Caravelle ; - allée de la Caravelle jusqu'à la route du Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard

LEGIARTI000050293261

—

de la direction générale de la gendarmerie nationale 52 000 Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie 5 500 Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie 30 000 Commandement de la gendarmerie de Guadeloupe, à Saint-Claude

Article 23

—

, cours du Paillon, rue du Docteur-Louis-Prat, boulevard Pasteur, montée Clément, chemin reliant la terrasse de Cimiez à la place du Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard

Article 6-3

—

6° Le 21 janvier 2010 dans les bassins de Colmar, de la Marne moyenne, d'Orange-Carpentras, de Saint-Brieuc - Loudéac et de la Vallée de la Maurienne ; 7° Le 20 février 2010 dans le bassin de Fumel ; 8° Le 22 avril 2010 dans les bassins de Saint-Claude

Page 2 · 118 résultats

← Précédent Suivant →