Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
35 résultats pour « Cirre »
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CodexAI
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35 résultats pour « Cirre »
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EXTRAIT
Article TABLEAU C
Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Colle-forte (Fabrique de).
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Toiles cirées (fabrication de). Service des séchoirs et étuves. Industries du papier, du carton, de l'édition et de l'imprimerie Entreprises de journaux et d'information. Papier, carton et pâtes à papier (fabrication de).
Article Annexe (partie 3)
15159-40-7). 1069 Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8). 1108 Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5). 643 Chrysène (n° CAS 218-01-9). 631 Cires
Article ANNEXE
Le rouleau filigraneur : - la cire servant de modèle de référence doit être conservée dans un lieu protégé ; - en aucun cas, la cire et les rouleaux filigraneurs destinés aux ordonnances ne doivent être utilisés pour produire d'autres documents ; - lorsque
Article Annexe I (suite)
X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X
Article III
15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées
Article (suite 3)
potassium en solution Z S/P 3 2G Ouvert Non - - NF O Non A Non 16.2.9 Chlorure de vinylidène Y S/P 2 2G Cont Matière inerte T2 IIA Non R F-T B Oui 15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2 Cires
Article Annexe IV
Celui-ci sera effectué en cire et/ou plastiline, dans le respect des formes et de l'échelle, en conformité avec les règles en usage dans la profession.
LEGIARTI000045166922
25160185200014 SIVOS TROIS PALIS CHAMPMILLON 25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS AUSSAC TOURRIERS 25160279300019 SIVOS ANGEAC SAL ANGLES ST FORT 20000797900012 SIVOS BALLON CIRE-D'AUNIS
Article Annexe Ib
- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules
Article Annexe I (suite)
Cire - Matériau utilisé pour réaliser un prototype. Ciselure - En bijouterie, travail exécuté à l'aide de marteaux et ciselets. Cloison - Traverse découpée, ou rapportée qui délimite un espace.
Article Annexe I
Moyens et ressources Fournitures (support, pierres sous pli ou sur cire) Équiper le poste en fonction de la demande (échoppes, fraises, limes, meules, meulettes, pierres à affûter, perloirs, masses, marteleuses... moyens optiques et de mesure) Documents
Article Annexe V
À partir du dessin gouaché, le candidat doit être capable de réaliser une maquette de présentation avec mise en couleur à l'échelle 1 à l'aide des matériaux de mise en œuvre tels que cire, plastiline ou autres. - Deuxième situation : réalisation d'une
Article Annexe 1
; 60041 Bailleul-sur-Thérain ; 60042 Bailleval ; 60044 Balagny-sur-Thérain ; 60048 Baugy ; 60056 Beaurepaire ; 60065 Berthecourt ; 60070 Bienville ; 60099 Braisnes ; 60106 Breuil-le-Sec ; 60119 Cambronne-lès-Ribécourt ; 60150 Chiry-Ourscamp ; 60155 Cires-lès-Mello
Article Annexe II (suite)
CIRES 40, quai Hoche 83500 La Seyne-sur-Mer de 1977 à 1980 Cobra maintenance - 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : depuis 1974 jusqu’au 31 décembre 2027.
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