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41 résultats pour « Colette BRUNET-DEBAINES Me »

ARTICLE

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LEGIARTI000032745229

—

LORIENT 908967 H BOGHOSSE SETE 254969 CALLIPYGE YEU YE 424928 CAPITAINE PICQ MARSEILLE MA 223119 CAPRICE D'ANITRA LORIENT LO 638175 CARABOSSE BORDEAUX BX1757 CLAIR DE LUNE NICE D56666 CLORPHEN SAINT-MALO 352281 COCKTAIL ARCACHON 218537 COLETTE

Article 40

—

Pour les officiers-mariniers l'insigne est brodé en or, à chacun des angles du collet de la redingote ou du veston. 5.

Article 233-2.03

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A proximité immédiate de la traversée de coque, l'élément matériel qui franchit la coque résistante, doit comporter dans sa partie extérieure à la coque, un épaulement ou un collet qui empêche sa rentrée sous l'effet de la pression d'immersion au cas

LEGIARTI000050864482

—

Raie brunette (Raja undulata) : 78 cm. Sar (Diplodus sargus) : 25 cm. Saumon (Salmo salar) : 50 cm. Sole commune (Solea solea) : 25 cm dans les divisions CIEM VIII a et VIII b. Truite de mer (Salmo trutta) : 35 cm. Turbot (Psetta maxima) : 30 cm.

Article Annexe

—

Etier du Collet. Ecluse des Collets, chemin vicinal n° 6, commune des Moutiers. Département de la Charente-Maritime Le Lay. Débouché du chenal du Braud. Sèvre niortaise et canal de Marans au Brault.

Article ANNEXE 21

—

n° 109 de la section I de Verduron ; - voie ferrée jusqu'à la limite communale (la partie souterraine de la voie correspond à la partie Nord de la parcelle section A n° 68 de Saint-Antoine) ; - limite communale (traverse de l'Octroi) ; - traverse Collet

Article Annexe 1

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Mairie de Mignières, 28630 Mignières. 10284 1er juillet 2008 CUMA La Colette. Centre technique, 9, route de Chavignol, 18300 Sancerre. 10285 1er juillet 2008 Themis Union.

Article ANNEXE 15

—

Puis la limite de la ZFU suit vers le sud-ouest la délimitation entre la parcelle AL 693 et les parcelles AL 546-547-1320-840-855 à 851-1393-409-408-407-129-130 jusqu'au chemin Brunet que la limite de la ZFU longe vers le sud-est jusqu'à la parcelle AL

Article Annexe

—

L1 : longueur entre la face arrière du culot et le diamètre P2 ; L2 : longueur entre la face arrière et le diamètre H1 du collet ; L3 : longueur totale de la douille ; R : épaisseur du bourrelet ; R1 : diamètre du bourrelet ; E : hauteur du culot ; P1

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie Joly : - Le Collet de Lebre, 3, rue Chabaud, 13180 Gignac : de 1984 à 1994.

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 10 octobre 2014 au 12 octobre 2014 Communes de Collet-de-Dèze (Le), Gabriac, Saint-Frézal-de-Ventalon, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Maurice-de-Ventalon, Saint-Michel-de-Dèze, Saint-Privat-de-Vallongue

LEGIARTI000051481511

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Sous-quota (tonnes) 69 57 1 8 225 81 286 32 43 1140 144 0 2086 Rajidae dont Raie brunette Eaux UE de la zone VIII RJU/8-C. Sous-quota (tonnes) 0,4 0,3 0,0 0,0 1,3 0,5 1,7 0,2 0,2 6,6 0,8 0,0 12,0 Raja undulata Raie brunette VII d, e RJU/7DE.

Article B

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Mouche du chou : collet et racines de toutes crucifères. Réunion. Dysaphis plantaginea (homoptère). Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère).

Article B (2)

—

Tubercules coupés en dessous du collet, débarrassés de toute terre et soigneusement lavés. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Choux, choux chinois, choux-fleurs, choux de bruxelles : choux. Absence de parties souterraines. Absence de terre.

Article Annexe I

—

CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 15 Raja montagui Raie douce Zones CIEM VIIa.e-h X X 16 Raja montagui Raie douce Zone CIEM VIII X 17 Raja undulata Raie brunette

Article Annexe

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Aiglun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 941236 6343393 5 Point 2 939478 6351113 Point 3 932207 6334087 Point 4 939573 6345721 2019_01_04-2 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence GC_04_003 Valensole, Entrevennes, Brunet

LEGIARTI000027152458

—

BOULONNAIS E5311000 Le Cat Cornu BOULONNAIS E5311040 Ruisseau de la Quesnoye BOULONNAIS E5311050 Ruisseau de Pont Pitendal BOULONNAIS E5311090 Ruisseau Blanchard BOULONNAIS E5311100 Ruisseau de la Cour Collette

Article Annexe

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967648,17 6507391,4 2019_03_73-3 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie LOT2_2019_ZN_73_008 VERRENS-ARVEY FREE MOBILE/ORANGE Arvey 957418 6511387 LOT2_2019_ZN_73_008_S1 1 Verrens 958148 6511387 Crêtaz 957808,32 6510993 Le Moulin 957524 6511774 Les Collets

Article Annexe II

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blennoides Phycis de fond X X X Pollachius pollachius Lieu jaune X Raja asterias Raie étoilée X Raja clavata Raie bouclée X X X X Raja miraletus Raie miroir X Raja montagui Raie douce X Raja polystigma Raie tachetée X Raja undulata Raie brunette

LEGIARTI000051471596

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Barras (04021) ; Barrême (04022) ; Bayons (04023) ; Beaujeu (04024) ; Beauvezer (04025) ; Bellaffaire (04026) ; Bevons (04027) ; Beynes (04028) ; Blieux (04030) ; Bras-d'Asse (04031) ; Braux (04032) ; Ubaye-Serre-Ponçon (04033) ; La Brillanne (04034) ; Brunet

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