Aire de production des vins IGP (vins de pays) de l'Ain, du Vin des Allobroges, de l'Isère, d'Urfé, de la Drôme, des collines rhodaniennes, des coteaux des Baronnies et de l'Ardèche suivi de coteaux de l'Ardèche : 74 ha.

Article 1

—

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai

Article 1

—

Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa). Collège de Normandie (Mont-Dore). Collège d'Ouégoa (Ouégoa). Collège Ondémia (Païta). Collège de Plum (Mont-Dore).

Article Annexe 1

—

ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini et du centre des impôts de Nice Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Est. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Collines

Article Annexe I

—

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD

Article Annexe II

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Collines rhodaniennes Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 1

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Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article Annexe (suite)

—

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline

Article 2

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Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M.

Article ANNEXE 6

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jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue du Président-Vincent-Auriol ; - rue du Président-Vincent-Auriol jusqu'au pont des Collines

LEGIARTI000028786110

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Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard

Article Annexe I

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MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 COLIN

Article 1

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conditions de production des vins de pays d'Argens ; - le décret du 5 mars 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays charentais ; - le décret du 5 mars 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des collines

LEGIARTI000039240198

—

Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard

LEGIARTI000050066316

—

0020075W Collège Georges Cobast - Hirson 0020079A Lycée professionnel Condorcet - Saint-Quentin 0020089L Lycée professionnel Frédéric et Irène Joliot-Curie - Hirson 0021490J Collège Louise Michel - Villeneuve-Saint-Germain 0021492L Collège Gérard

Article Annexe VII

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BAS-RHIN 67 Plaine du Rhin 67301 B Ried 67302 B Région sous-vosgienne 67304 B Montagne vosgienne 67307 D Plateau lorrain nord 67473 C HAUT-RHIN 68 Hardt 68001 B Ochsenfeld 68002 B Plaine du Rhin 68301 B Ried 68302 B Sundgau 68303 B Collines

LEGIARTI000034461330

—

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard

LEGIARTI000034796785

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COULON 850000043 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850000191 HOPITAL LOCAL ILE D'YEU 850011453 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES 850000647 HOPITAL DES COLLINES VENDEENNES Provence-Alpes-Côte d'Azur 040780132 CENTRE HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE

Article 1

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hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines

Article 71

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Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1 Secteur du spectacle vivant Philharmonie de Paris La Colline

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