La restauration Elle consiste en (nombre de repas journaliers + collations).......... En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.

Article 5

Code inconnu

Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE19. Emplacement de mise à l'eau d'embarcations légères. Panneau CE20a. Gare de téléphérique. Panneau CE20b.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Elle est assurée par l'accueillant familial et consiste en (nombre de repas journaliers + collations) En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.

Article Annexe

Code inconnu

Dans leur studio, une kitchenette est également à disposition des personnes retenues qui souhaitent préparer un repas ou une collation.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Elle consiste en (nombre de repas journaliers + collations) ... En cas de régime alimentaire, les repas proposés devront tenir compte des prescriptions médicales.

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

0931211L Collège Marais de Villiers - Montreuil 0931214P Collège Clos Saint Vincent - Noisy-le-Grand 0931216S Collège Jean Jaurès - Pantin 0931218U Collège Jean Lolive - Pantin 0931221X Collège Louise Michel - Clichy-sous-Bois 0931222Y Coll

Page 2 · 26 résultats

← Précédent