Codes de loi français

Article 5 bis

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES", devise du G20, ainsi que le millésime

Article 1

Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne

Article Annexe 1

PME902 Chêne chevelu. Quercus terris L. QCE571-Alpes niçoises. QCE571 QCE901-France hors Alpes niçoises. OCE901 Chêne vert. Quercus ilex L. Q11-311-Dunes littorales. QIL311 QIL362-Sud-Ouest.

Article 6

Elle est suspendue par une bélière de même métal, composée d'un rameau d'olivier et d'une branche de chêne, à un ruban présentant au centre une bande bleue de 8 millimètres séparée de deux bandes rouges latérales larges respectivement de 6 millimètres

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et

Article 3

535 126 actions de l'Etat seront réservées à la souscription des salariés, des mandataires exclusifs et des anciens salariés de l'Agence Havas et de ses filiales, visées à l'article 11 de la loi n° 86-912 du 6 août 1986.

Article 1

des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Au revers, figure un bouquet de feuilles de chêne surmonté de l'inscription " Médaille de reconnaissance de la Nation ". La médaille est suspendue à un ruban de couleur sable comportant des chevrons bleu indigo d'une largeur de 3 millimètres.

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis ; 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes

Article 6

Il doit en outre indiquer le lieu et la date de l'établissement de la déclaration et la signer ; -l'entrepositaire agréé atteste également la mise sous fûts de chêne des eaux-de-vie durant la période de distillation en précisant la date de cette mise

Article ANNEXE 2

SANEF A0031 LE VAL DE MEUSE 52 APRR A0031 MONTIGNY LE ROI 52 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE

Article Annexe 35

194, 198, 195, 200, 196, 202 et 204 ; Parcelles sections LC n°s 1200, 1109, 1115, 1100, 1092, 1083, 1076, 1069, 1063, 1057, 1052, 1047, 1052, 469, 1057, 1063, 1069, 1076, 1083, 1092, 1100, 1110, 1121 et 1178 ; Commune de Schiltgheim Rue du Chêne

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne

Article ANNEXE 10

Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée

Article ANNEXE 2

parcelle section A n° 1 513 à Cravanche ; - parcelles section BY n°s 15 et 16 incluses ; - rue de la Découverte, côté pair, jusqu'à l'avenue des Sciences-et-de-l'Industrie ; - avenue des Sciences-et-de-l'Industrie (voirie de liaison) ; - avenue des Trois-Chênes

Article 1

, Boulaincourt, Brechainville, Bulgneville, Certilleux, Chatenois, Chatillon-sur-Saône, Chauffecourt, Chef-Haut, Chermisey, Circourt-sur-Mouzon, Clerey-la-Côte, Contrexeville, Courcelles-sous-Chatenois, Coussey, Crainvilliers, Damblain, Darney-aux-Chênes

Article Annexe I

Le Gavre E 77 en partie, E 610 en partie, E 612, E 613 Loiret (45) Maison forestière de la Fontenelle Lorris BK105-BK106 Maison forestière de Chappes Les Bordes A415 en partie, A416, A417, et A919 Maison forestière du Chêne

Article ANNEXE 32

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article AOC "Pays d'Auge"

Genneville, Gerrots, Glanville, Glos, Gonneville-sur-Honfleur, Gonneville-sur-Mer, Grandchamp-le-Château, Grangues, Hermival-les-Vaux, Heuland, Heurtevent, Honfleur, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne