I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et

Article 1

—

des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai des chênes

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Au revers, figure un bouquet de feuilles de chêne surmonté de l'inscription " Médaille de reconnaissance de la Nation ". La médaille est suspendue à un ruban de couleur sable comportant des chevrons bleu indigo d'une largeur de 3 millimètres.

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis ; 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes

Article 6

—

Il doit en outre indiquer le lieu et la date de l'établissement de la déclaration et la signer ; -l'entrepositaire agréé atteste également la mise sous fûts de chêne des eaux-de-vie durant la période de distillation en précisant la date de cette mise

Article ANNEXE 2

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SANEF A0031 LE VAL DE MEUSE 52 APRR A0031 MONTIGNY LE ROI 52 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE

Article Annexe 35

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194, 198, 195, 200, 196, 202 et 204 ; Parcelles sections LC n°s 1200, 1109, 1115, 1100, 1092, 1083, 1076, 1069, 1063, 1057, 1052, 1047, 1052, 469, 1057, 1063, 1069, 1076, 1083, 1092, 1100, 1110, 1121 et 1178 ; Commune de Schiltgheim Rue du Chêne

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la gale du chêne

Article ANNEXE 10

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Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée

Article ANNEXE 2

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parcelle section A n° 1 513 à Cravanche ; - parcelles section BY n°s 15 et 16 incluses ; - rue de la Découverte, côté pair, jusqu'à l'avenue des Sciences-et-de-l'Industrie ; - avenue des Sciences-et-de-l'Industrie (voirie de liaison) ; - avenue des Trois-Chênes

Article Annexe

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consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

Article 1

—

, Boulaincourt, Brechainville, Bulgneville, Certilleux, Chatenois, Chatillon-sur-Saône, Chauffecourt, Chef-Haut, Chermisey, Circourt-sur-Mouzon, Clerey-la-Côte, Contrexeville, Courcelles-sous-Chatenois, Coussey, Crainvilliers, Damblain, Darney-aux-Chênes

Article Annexe I

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Le Gavre E 77 en partie, E 610 en partie, E 612, E 613 Loiret (45) Maison forestière de la Fontenelle Lorris BK105-BK106 Maison forestière de Chappes Les Bordes A415 en partie, A416, A417, et A919 Maison forestière du Chêne

Article ANNEXE 32

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Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article AOC "Pays d'Auge"

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Genneville, Gerrots, Glanville, Glos, Gonneville-sur-Honfleur, Gonneville-sur-Mer, Grandchamp-le-Château, Grangues, Hermival-les-Vaux, Heuland, Heurtevent, Honfleur, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne

Article ANNEXE

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Fameck Rémelange Farébersviller La Cité (1) Folschviller Cité du Furst (1) Forbach Bellevue ; Le Kobenberg ; Le Wiesberg, L'Hommel Freyming-Merlebach La Cité de La Chapelle (1) Hombourg-Haut La Cité des Chênes

Article 1

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Canton de Châtenois : les communes d'Aouze, Balleville, Châtenois, Courcelles-sous-Châtenois, Darney-aux-Chênes, Dolaincourt, Dommartin-sur-Vraine, Gironcourt-sur-Vraine, Houécourt, Longchamp-sous-Châtenois, Maconcourt, Morel-maison, La Neuveville-sous-Châtenois

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE Communes d'Abbéville-lès-Conflans (1), Auboué, Avril (1), Azerailles, Bouxières-aux-Chênes (2), Chenicourt, (1) Fléville-Lixières (1), Giraumont, Hagéville (1), Hannonville-Suzémont (1), Homécourt, Jarny, Jeandelaincourt

Article 1

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Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans, La Barre, Belmont, La Bretenière, Chaînée-des-Coupis, Chapelle-Voland, La Chassagne, Chaussin, Chêne-Bernard

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