Codes de loi français

Article Annexe III

TR 3) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 120 mm (BT1) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL

Article Annexe 2

perche, d'un maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR3) CHALUTS À PERCHE d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) FILETS MAILLANTS et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL

Article Annexe 2

d'un maillage supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm (TR3) Chaluts à perche d'un maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm (BT2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Trémails (GT) Palangres (LL

Article 19

Analyse descendante, analyse par descente récursive, grammaires LL(k). Analyse ascendante, décalage et réduction, grammaires LR(k). 5.

Article Annexe II

: : 5 : TE : LE : : 6 : TF : LF : : 7 : TG : LG : : 8 : TH : LH : : 9 : TI : LI : : 10 : TJ : LJ : : 11 : TK : LK : : 12 : TL : LL

Article Annexe

consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine

Article Annexe 7

ou à canne manœuvrées à la main (mitraillette, palangrotte) Ligne LHM Mechanized lines and pole-and-lines Lignes à main ou à cannes mécanisées Ligne LLS Set longlines Palangre calée fixe Ligne LLD Drifting longlines Palangres dérivantes Ligne LL

Article Annexe XXXII bis

Le centre doit posséder le téléphone et avoir en évidence et à proximité de l'appareil les adresses et numéros de téléphone dont on peut avoir besoin d'urgence. ll doit disposer d'un réseau téléphonique intérieur. Article 8.

Article Annexe 150-1.VII

Domaines relevant de la convention LL 66. 1.

Article Annexe (suite)

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le foramsulfuron, et notamment de ses annexes I et ll, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire

Article 1

Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète 133 3 ans L'Ecole du jeu - Delphine

Article 9

du 7°, les mots : "Ce montant est calculé comme suit", les deuxième, troisième et quatrième alinéas du 7° et au cinquième alinéa du 7°, les mots : "immédiatement et en une seule fois," ; kk) Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 426-5 ; ll