Le matériel utilisé est conçu et construit de telle manière qu'il puisse fonctionner sans danger pour les personnes malgré une exposition permanente à l'atmosphère saline, à l'humidité et aux vibrations.

Article Annexe II

—

Ils ne doivent pas être autoagglutinables en milieu salin, ni en milieu sérique.

Article 1

—

Pluvier des Salines. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes. Clin. Limnodromus griseus. Bécassin roux. Grise long bec.

Article 230-5.05

—

Article Annexe III

—

Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins. Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan.

Article Annexe IV

—

Département de la Sarthe Savoie Bourg-Saint-Maurice, Chambéry, Modane, Moutiers-Salins-Brides, Saint-Jean-de-Maurienne, Aix-les-Bains. Haute-Savoie Annecy, Annemasse, Vallorcine.

Article Annexe

—

Délimitation de l'aire géographique Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article ANNEXE

—

Lyon. 69127 Marcy-l'Etoile. 69142 La Mulatière. 69143 Neuville-sur-Saône. 69149 Oullins. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Article Annexe

—

Port. 01309 Pouillat. 01312 Pressiat. 01317 Ramasse. 01318 Rancé. 01321 Revonnas. 01322 Reyrieux. 01325 Rignieux-le-Franc. 01339 Saint-Bernard. 01342 Sainte-Croix. 01345 Saint-Denis-en-Bugey. 01347 Saint-Didier-de-Formans

Article 1

—

Maine-et-Loire) ; Etablissement de travail protégé, à Saint-James (Manche) ; Centre départemental de l'enfance, à Saint-Lô (Manche) ; Carrefour d'accompagnement public social, établissement public de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Trois techniques exécutées conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en "saline" à 22° C, le test de Coombs indirect et un test aux enzymes.

Article R229-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 11

Code de l'environnement

L'unité hydraulique s'entend comme un espace poreux lié à l'activité hydraulique, dans lequel on observe une conductibilité de pression techniquement mesurable, et qui est délimité par des barrières d'écoulement, telles que failles, dômes salins, barrières

Article Annexe I (suite)

—

01 Ain Oyonnax 01 Ain Parcieux 01 Ain Péronnas 01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard 01 Ain Sainte-Croix 01 Ain Saint-Denis-lès-Bourg 01 Ain Saint-Didier-de-Formans

LEGIARTI000021330281

—

Saint-Ambroix 18198 38,095 % 256 Coly 24127 42,466 % 159 Coubjours 24136 40,000 % 102 Lembras 24237 21,022 % 424 Montpon-Ménestérol 24294 3,766 % 342 Arcey 25022 9,207 % 210 Besançon 25056 0,089 % 171 Devecey 25200 10,988 % 271 Mazerolles-le-Salin

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile, Saint-Christol, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Didier-sous-Aubenas

Article 1

—

Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert. Musée départemental de la montagne Albert Demard. Fougerolles.

LEGIARTI000032578491

—

Lyon Perrache 741132 Rhône-Alpes Savoie Aix-les-Bains le Revard 741645 Rhône-Alpes Savoie Albertville 741793 Rhône-Alpes Savoie Bourg-Saint-Maurice 741009 Rhône-Alpes Savoie Chambéry - Challes-les-Eaux 741728 Rhône-Alpes Savoie Moûtiers - Salins

Article Annexe 1

—

BELLAC LIMOGES LIMOGES 87 ROCHECHOUART LIMOGES LIMOGES 87 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE LIMOGES LYON 42 LE CHAMBON-FEUGEROLLES SAINT-ETIENNE METZ 57 BOULAY-MOSELLE METZ METZ 57 CHÂTEAU-SALINS

LEGIARTI000023732832

—

Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article Annexe I

—

Savoie Bourg-Saint-Maurice, Chambéry, Modane, Moutiers-Salins-Brides, Saint-Jean-de-Maurienne, Aix-les-Bains. Haute-Savoie Annecy, Annemasse, Vallorcine. Paris Austerlitz, Bercy, gare de l'Est, gare de Lyon, Montparnasse, gare du Nord, Saint-Lazare.

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