[I5061000] Ruisseau de Venourie DOUVE TAUTE & AURE I5061000 Ruisseau de Venourie De la confluence avec le cours d'eau : le Pommeret à la confluence avec le cours d'eau principal : [I50-0400] La Scye DOUVE TAUTE & AURE I5041000 Ruisseau du Pont Durand

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Cheffreville-Tonnencourt, Cléville, Colleville-Montgomery, Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand

Article Annexe 1

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; 08350 Quatre-Champs ; 08355 Regniowez ; 08357 Remilly-Aillicourt ; 08358 Remilly-les-Pothées ; 08362 Rethel ; 08363 Revin ; 08367 Rocroi ; 08370 Rouvroy-sur-Audry ; 08381 Saint-Germainmont ; 08388 Saint-Marceau ; 08390 Sainte-Marie ; 08392 Saint-Morel

Article Annexe I

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AE 47 AE 48 Maison forestière de Servais et dépendance Servais AE 36 en partie AE 37 AE 38 Maison forestière de la Croix de Dampleux, garage, atelier et grange Dampleux B 26 en partie, B 30 en partie, B 31 Maison forestière de la Croix Morel

Article Annexe II (suite)

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Morel, puis ARMECO, puis SEMMA (Société d'équipement mécanique marine armoricaine), 12, rue des Vignes, La Turballe, de sa création à 1995. MSNI - 52, rue de la Matte, 44600 Saint-Nazaire : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000050672742

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Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2021_LOT3_ZN_03_04 St Pierre Laval BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Choly 760393 6564810 2021_LOT3_ZN_03_04_S1 2 Montgardin 761421 6563499 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Cluzel 758384 6563001 2021_LOT3_ZN_03_04_S2 Morel

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