du Gers, Valentées, 32300 MIRANDE x x CFPPA Rennes-Le Rheu, rue des Chardonnerets, BP 55124, 35651 LE RHEU x x x x CFPPA de La Côte-Saint-André, avenue du Général-de-Gaulle, 38260 LA CÔTE-SAINT-ANDRÉ x x x CFPPA de Montmorot, 514, avenue Edgar-Faure

Article 8

—

Villefranche Muret Saint-Gaudens Garonne (Haute). Lombez Mirande Gers. Blaye La Réole Bazas Lesparre Gironde. Calvi Corté Golo. Saint-Pons Hérault. Redon Montfort Ile-et-Vilaine. La Châtre Le Blanc Indre.

Article Annexe A

—

De Muret (CD) pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. De Lannemezan (CP) pour établissements et services rattachés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 51

Arrêté du 7 mai 1986 modifiant le prix de journée et le tarif des frais de réeducation des mutilés et assurés sociaux admis à la réeducation professionelle dans les écoles dépendant de l'Office nationale des anciens combattants et victimes de guerre.

: : : 2 repas 23,80 X 2 47,60 : : Petit déjeuner 8,50 : : ------- : : Total 311,45 : : : :-----------------------------: : 5° Ecole de Muret

LEGIARTI000041486787

—

patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers du cycle préparatoire à l'enseignement supérieur dans : - CRD Gabriel Fauré

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE Commune de Murette (La) (1). Inondation et coulées de boues du 25 mai 2012 Communes de Pajay (1), Renage (1).

Article ANNEXE 6

—

, 199 et 200 et section n°s AO 226, 228, 306, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne (incluses) ; - rue François-Villon jusqu'à la rue Edouard-Herriot ; - rue Edouard-Herriot jusqu'à la rue Jules-Ferry ; - rue Jules-Ferry jusqu'à la rue Elie-Faure

Article 1

—

Seine-et-Marne Mont-de-Marsan Landes Montauban Tarn-et-Garonne Montceau-les-Mines - Pouilloux Saône-et-Loire Montpellier-L'Or Hérault Moret-Episy Seine-et-Marne Mourmelon Marne Mulhouse-Habsheim Haut-Rhin Muret-L'Herm

Article ANNEXE V

—

Sarlat-la-Canéda 24 3 Périgueux 24 2 Nontron 25 3 Pontarlier 25 1 Besançon 26 3 Valence 26 2 Nyons 26 1 Die 27 1 Andelys (Les) 27 3 Évreux 28 1 Chartres 28 3 Dreux 28 2 Châteaudun 30 3 Vigan (Le) 31 2 Saint-Gaudens 31 1 Muret

Article 2

—

Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître. Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande M. Marchand (Yves), président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.) ; suppléant : M.

LEGIARTI000032710802

—

de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule de Viguier Toulouse 31 Clinique Occitanie Muret

Article Annexe

—

à construction Rue Dareau, du Saint-Gothard, 4-6, rue d'Alésia, Paris (14e) Section BN n° 35, n° 42, n° 43 et n° 44 et BO n° 48 1 540 000 118 Terrain JAVEL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure

Article (30 à 34)

—

Limite département 31/81 LE BORN 31 D 817 A 64 MARTRES-TOLOSANE Limite département 31/65 MONTREJEAU 31 D 1 D 17 MONTAIGUT-SUR-SAVE N 224 MONTAIGUT-SUR-SAVE 31 D 817 A 64 MURET

Article Annexe 1

—

ressorts territoriaux de la trésorerie de Quimper banlieue et du centre des impôts de Quimper Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Quimper Est. 31 ― Haute-Garonne SIP de Muret

LEGIARTI000039240198

—

Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret

Article Annexe

—

la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [59 logements sociaux] expirant le 28 février 2046) : 1 à 13, rue Jean-Maridor, et avenue Félix-Faure

Article 2-1

—

; 9° dans le département des Alpes-Maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure

Article 1

—

pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard Nîmes Antenne d'Alès Circonscription judiciaire d'Alès Antenne de Nîmes Circonscription judiciaire de Nîmes Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Garonne Toulouse Antenne de Muret

Article Annexe

—

Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Lannemezan ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention national de Muret

Page 2 · 61 résultats

← Précédent Suivant →