Codes de loi français

LEGIARTI000030085530

Axes Bellegarde et Saint-Julien-en-Genevois-Annecy-Albertville A 41 nord de Saint-Julien-en-Genevois (jonction A 40/A 41 nord) à Cruseilles (jonction A 410/A 41 nord). Axe Annemasse-Sallanches-Albertville RD 1205 d'Annemasse à Sallanches.

Article 23

Blaignan-Prignac, Cissac-Médoc, Civrac-en-Médoc, Couquèques, Gaillan-en-Médoc, Grayan-et-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Lesparre-Médoc, Naujac-sur-Mer, Ordonnac, Pauillac, Queyrac, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Julien-Beychevelle

Article 9

Neuvic, Palisse, Roche-le-Peyroux, Saint-Bonnet-près-Bort, Saint-Etienne-aux-Clos, Saint-Etienne-la-Geneste, Saint-Exupéry-les-Roches, Saint-Fréjoux, Saint-Hilaire-Luc, Saint-Pantaléon-de-Lapleau, Saint-Victour, Sainte-Marie-Lapanouze, Sarroux-Saint-Julien

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

agricole de Mayotte. 2° Pour les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale : a) (supprimé) ; b à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence ; h) (Abrogés) ; i) (Abrogés) ; j) Lycée-collège et lycée professionnel Emile

Article Annexe I

DR Clermont-Ferrand Auvergne-Rhône-Alpes Allier, Cantal, Haute-Loire, Loire, Puy-de-Dôme Savoie, Isère (arrondissement de Grenoble), Haute-Savoie (arrondissement de Bonneville) DR Annecy Ain, Haute-Savoie (arrondissements de Saint-Julien-en-Genevois

Article 1

Alpes-de-Haute-Provence sur une partie du territoire des communes suivantes : Barrême, Beynes, Blieux, Bras-d'Asse, Brunet, Castellane, Le Castellet, Chaudon-Norante, Châteauredon, Clumanc, Entrages, Estoublon, Moriez, Mézel, Oraison, Saint-André-les-Alpes, Saint-Julien-d'Asse

Article 18

Chavannes-sur-Reyssouze, Chevroux, Courtes, Curciat-Dongalon, Feillens, Gorrevod, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Manziat, Ozan, Pont-de-Vaux, Replonges, Reyssouze, Saint-André-de-Bâgé, Saint-Bénigne, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Saint-Jean-sur-Reyssouze, Saint-Julien-sur-Reyssouze

Article ANNEXE 35

Saint-Quentin (département de l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à

Article 18

Ferrières-la-Verrerie, Gâprée, Hauterive, Laleu, Larré, Marchemaisons, Le Mêle-sur-Sarthe, Le Ménil-Broût, Ménil-Erreux, Le Ménil-Guyon, Montchevrel, Neuilly-le-Bisson, Le Plantis, Saint-Agnan-sur-Sarthe, Saint-Aubin-d'Appenai, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Julien-sur-Sarthe

Article 20

Monmadalès, Monmarvès, Monsaguel, Montaut, Plaisance, Pomport, Razac-d'Eymet, Razac-de-Saussignac, Ribagnac, Rouffignac-de-Sigoulès, Sadillac, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Aubin-de-Lanquais, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Cernin-de-Labarde, Saint-Julien-Innocence-Eulalie

Article Annexe 29

Boulevard Sunderland jusqu'à la rue Emile-Broodcoorens. Rue Emile-Broodcoorens jusqu'à l'allée de la Galerne. Limites nord et ouest de la parcelle DH 47 incluse jusqu'à la route de Tréballe. Route de Tréballe jusqu'à la route des Fréchets.

Article 24

Le canton n° 23 (Vallée Dordogne) comprend les communes suivantes : Allas-les-Mines, Audrix, Berbiguières, Besse, Bouzic, Campagnac-lès-Quercy, Carves, Castelnaud-la-Chapelle, Castels et Bézenac, Cénac-et-Saint-Julien, Cladech, Coux-et-Bigaroque-Mouzens

Article 1

Coulonges-sur-Sarthe, Hauterive, Héloup, Laleu, Mahéru, Mesnière, Mieuxcé, Moulins-la-Marche, Le Ménil-Broût, Le Mêle-sur-Sarthe, Le Plantis, Saint-Agnan-sur-Sarthe, Saint-Aubin-de-Courteraie, Saint-Céneri-le-Gérei, Saint-Germain-du-Corbéis, Saint-Julien-sur-Sarthe

Article Annexe 8

NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT GOTHARD CC FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000911288 JULIEN

Article Annexe 24

Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé. Rue Emile-Duployé jusqu'à l'avenue du Général-Patton. Traversée avenue du Général-Patton. Avenue de Corbeil jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 25.

Article Annexe 1

BONNEVILLE-EST 7,50 13,10 19,10 25,20 4,80 ELOISE BONNEVILLE-EST 6,40 11,20 16,60 21,60 4,00 SAINT-JULIEN

Article ANNEXE III

Thiers et la rue du Port ; - parcelles section AE n°s 278, 279, 280, 283, 310, 311, section AI n°s 176, 177, 207, 209 à l'Est de la rue Joseph-Symphorien, jusqu'à la rue Christophe-Colomb ; - rue Christophe-Colomb, de la rue du Port à la rue Emile-Tolinga

LEGIARTI000022970363

Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Gineis-en-Coiron, Saint-Jean-Chambre, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-Boutières

Article ANNEXE 7

Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud