Codes de loi français

Article ANNEXE III

Thiers et la rue du Port ; - parcelles section AE n°s 278, 279, 280, 283, 310, 311, section AI n°s 176, 177, 207, 209 à l'Est de la rue Joseph-Symphorien, jusqu'à la rue Christophe-Colomb ; - rue Christophe-Colomb, de la rue du Port à la rue Emile-Tolinga

Article ANNEXE 7

Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud

Article ANNEXE

Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu. 14409 Merville-Franceville-Plage. 14437 Mondeville. 14495 Périers-sur-le-Dan

Article 1

Graignes-Mesnil-Angot, Grandcamp-Maisy, Le Ham, Hémevez, Isigny-Sur-Mer, Lestre, Liesville-Sur-Douve, Lison, Longueville, Marchésieux, Marigny-Le-Lozon, Méautis, Le Mesnil-Eury, Monfréville, Montsenelle, Moon-Sur-Elle, Nay, Neuville-Au-Plain, Orglandes, Osmanville, Périers

Article 2

Etienne Débarre, chef du bureau du droit pénal et de la protection juridique, et à ses adjointes, Mme Laurine Perrier et Mme Noemie Meublat, pour les affaires relatives au droit pénal général et spécial, à la procédure pénale et à la protection juridique

Article Annexe 8

Rue Francisque-Sarcey jusqu'à la rue Emile-Augier. Rue Emile-Augier jusqu'à la rue Ferdinand-de-Lesseps. Rue Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Joseph-Fabre. Rue Joseph-Fabre jusqu'à la rue de l'Hort-de-Monseigneur.

LEGIARTI000032745230

BETELGEUSE VANNES VA 745763 BINGA NOIRMOUTIER NO 427423 CALLISTO NANTES NA E28399 CALOU TOULON TL 879913 CAMISARD PORT-VENDRES PV 110820 CAMPILLO MANUEL LORIENT LO 310656 CANASTEL TOULON TL 326414 CHAHUT - - DIAOULIC LORIENT LO 766905 EMILIE

Article Annexe 3

Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier jusqu'à la rue Lomprez. Rue Lomprez jusqu'à la rue de Madagascar. Rue de Madagascar puis rue de la Tunisie jusqu'à l'avenue de Denain (RN 30).

Article 1

Groupement des techniques de l'ingénierie, 27, rue Emile-Zola, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Institut de recherche appliquée anti-pollution (I.R.A.P.), 24, rue Guillaume-Fichet, 74000 Annecy. M.

Article 1

Essarts, 76350 Oissel Yvelines 889, avenue François-Mitterrand, 78370 Plaisir Seine-et-Marne Centre de rétention administrative Le Mesnil-Amelot 2,6, rue de Paris, départementale 401,77990 Le Mesnil-Amelot Essonne Hôtel de police, rue Emile-Zola

Article (90 à 91)

CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum EVRY 91 Avenue Léon-Blum Avenue Strathkelvin-Ecosse CORBEIL-ESSONNES Rue Gustave-Eiffel EVRY 91 Rue Gustave-Eiffel Avenue Léon-Blum CORBEIL-ESSONNES Rue Emile-Zola

Article 2

tiendra du 23 septembre 2023 au 28 octobre 2023, organisé par la commune de Lyon et situé à Lyon, place Bellecour, dans le IIe arrondissement, sur le périmètre correspondant à la partie Est de la place délimité par l'axe traversant la place de la rue Emile-Zola

Article Annexe IV

Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie Sète 633207 Albarquel Dieppe 493072 Argie Douarnenez 107335 Keneil Kozh Douarnenez 228203 Paul Emile

Article ANNEXE 4

Voie Entrée sud (route départementale n° 955) jusqu'à la rue Emile-Zola (après franchissement du canal de l'Escaut). Chemin de halage, de la rue Emile-Zola jusqu'à la limite communale de Denain.

Article ANNEXE 1

parcelles section BV n° 37 et 247 puis limite ouest de la parcelle section BV n° 257, puis limite sud de la parcelle section BV n° 261 et limite ouest de la parcelle section BV no 239 jusqu'au chemin de la Flaque ; - chemin de la Flaque jusqu'à la rue Emile-Lesot

LEGIARTI000032890657

PAR UN DÉMARRAGE DE LA FACTURATION INDIVIDUELLE LE 1ER MARS 2016 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 430000018 Finess géographiques 430000117 Etablissement CENTRE HOSPITALIER LE PUY - EMILE

Article ANNEXE 10

° 337 ; - limite sud-est de la parcelle section C n° 337 jusqu'à la ruelle de la Tuilerie ; - rue des Tuileries jusqu'à la rue du Général-Leclerc ; - rue du Général-Leclerc jusqu'à la rue du 8-Mai-1945 ; - rue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue des Perriers

LEGIARTI000039240198

Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile

Article Annexe 26

Boulevard Emile-Romanet jusqu'à la place de la Croix-Bonneau.