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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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75 résultats pour « FLEURY Stéphanie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

des mineurs du centre pénitentiaire de Ducos (Martinique) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania (Papeete) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis

Article Annexe IV

—

BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article ANNEXE

—

DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056972 DÉNOMMÉ "SYSTEM@TIC PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury

Article ANNEXE 4

—

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

Article 5

—

. - Hôpital psychiatrique de Fleury-les-Aubrais. Lozère. - Hôpital psychiatrique de Saint-Alban. Maine-et-Loire. - Hôpital psychiatrique de Saint-Gemmes-sur-Loire. Haute-Marne. - Hôpital psychiatrique de Saint-Dizier.

Article (90 à 91)

—

D 191 - D 201 ETAMPES 91 D 93 N 448 ETIOLLES D 446 COURCOURONNES 91 D 930 D 93 EVRY N 7 EVRY 91 D 91 N 449 EVRY N 7 RIS-ORANGIS 91 D 19 N 104 FLEURY-MEROGIS

LEGIARTI000050742546

—

Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Le Chesnay-Rocquencourt, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, Elancourt, L'Etang-la-Ville, Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury

LEGIARTI000032745231

—

SAINT GILLES LA ROCHELLE LR 316130 SAPHO MARSEILLE MA 479754 SINBAD LA ROCHELLE LR B58648 SKAL AUDIERNE AD D20080 SKOIERN MARSEILLE MA 165241 SOCRATE PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE

Article Annexe A

—

De la MA Fleury-Mérogis pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. De la MA Fresnes pour établissements et services rattachés.

LEGIARTI000033889918

—

Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article Annexe

—

Chef de département en direction régionale ; Chef de détention ; Chef de greffe dans les autres établissements ; Chef de greffe dans les établissements de Fresnes, Fleury, la Santé et les Baumettes ; Chef de service administratif ou technique dans les

Article ANNEXE 1

—

Rue de la Grenade-Entrouverte jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à l'avenue de Tarascon (route nationale n° 570).

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

principaux pôles urbains de Guyane, dans les périmètres définis par le décret n° 2016-1736 du 14 décembre 2016 ; 20° A l'opération d'aménagement dite de la Porte Sud du Grand Paris, sur les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Corbeil-Essonnes, Evry, Fleury-Mérogis

LEGIARTI000045166920

—

CARCASSONNE 21110069800011 PARKING - CARCASSONNE 21110069800573 011 21110113400057 MULTISERVICE - CUCUGNAN 011042 6 365 CUCUGNAN 21110113400016 MULTISERVICE - CUCUGNAN 21110113400057 011 21110145600047 PORT CABANES - FLEURY-D'AUDE

Article 6

—

d'évaluation ; - responsable de structure d'accompagnement vers la sortie ; - responsable infrastructure d'un établissement pénitentiaire d'une capacité supérieure à 1 000 places ; - adjoint au responsable infrastructure du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis

Article Annexe

—

Combs-la-Ville (77) N104 Montereau sur le Jard (77) Barrière de péage des Eprunes 77 A105 Montereau sur le Jard (77) Echangeur A5-A5B Vert-saint-Denis (77) Entrée N 105 91-92 A6 Wissous (91) Entrée A6 Fleury

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

Article ANNEXE

—

Combleux. 45101 Combreux. 45109 Coulmiers. 45116 Cravant. 45123 Darvoy. 45126 Donnery. 45130 Dry. 45134 Epieds-en-Beauce. 45142 Fay-aux-Loges. 45144 Férolles. 45146 La Ferté-Saint-Aubin. 45147 Fleury-les-Aubrais

Article Annexe

—

direction régionale A 190 20 Chef de département en direction régionale A 45 25 Chef de détention B 114 17 Chef de greffe dans les autres établissements B 143 17 Chef de greffe dans les établissements de Fresnes, Fleury

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