Gondenans-Montby ; Gouhelans ; Gouhenans ; Goux-lès-Dambelin ; Grammont ; Grand-Charmont ; Granges-la-Ville ; Granges-le-Bourg ; Héricourt ; Hérimoncourt ; L'Hôpital-Saint-Lieffroy ; Huanne-Montmartin ; Hyémondans ; Indevillers ; L'Isle-sur-le-Doubs ; Issans ; Laire

Article Annexe

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Delettes ; Dennebroeucq ; Dohem ; Ecques ; Elnes ; Enguinegatte ; Enquin-les-Mines ; Erny-Saint-Julien ; Escoeuilles ; Esquerdes ; Fauquembergues ; Febvin-Palfart ; Fléchin ; Hallines ; Haut-Loquin ; Helfaut ; Herbelles ; Heuringhem ; Houlle ; Inghem ; Laires

LEGIARTI000026790498

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au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 623773, Y : 6891364 CONFLUENCE OISE H2269400 Ru de Frouville De sa source (dép. 95) à la confluence avec le cours d'eau principal : [H2269000] Le Sausseron CONFLUENCE OISE H2269250 Ruisseau de la Laire

LEGIARTI000026790432

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Champion De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1531100 Cours d'Eau 08 du Moulin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I15-0400] L'Ancre DIVES I1530800 Ruisseau de la Fontaine Gautier

Article Annexe II

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Etablissements GAUTIER et Cie. 8, rue Charles-Tellier, 56100 Lorient. De 1941 à 1994.

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