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51 résultats pour « Fougere »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Château de Fougères-sur-Bièvre (Centre). Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Fougère de Crète. Phanérogames 1. Gymnospermes : Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.) Ball Genévrier oxycèdre à gros fruits. 2. Angiospermes : a) Monocotylédones : Aira provincialis Jordan Canche de Provence.

Article Annexe I

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3 Bibliothèque départementale de prêt 2 Finistère Bibliothèque municipale de Brest 11 Bibliothèque de Quimper Communauté 4 Bibliothèque départementale de prêt 2 Ille-et-Vilaine Bibliothèque municipale de Fougères

Article ANNEXE

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Saint-Julien. 37 L'Ile-Bouchard Ruines de l'église priorale de Saint-Léonard. 37 Sennevières Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire Château de Chaumont. 41 Fougères-sur-Bièvre

LEGIARTI000021949103

—

Brest (**) 29019 Douarnenez 29046 Gard (30) Nîmes 30189 Vauvert 30341 Villeneuve-lès-Avignon 30351 Haute-Garonne (31) Cugnaux 31157 Toulouse (**) 31555 Gironde (33) Arcachon 33009 Bordeaux 33063 Ille-et-Vilaine (35) Fougères

LEGIARTI000051537191

—

Finess juridique 350048518 Finess géographiques 350000360 ; Etablissement CH DES MARCHES DE BRETAGNE SAINT BRICE Code comptable 035072 Poste comptable HOSPITALIERE DE FOUGERES Code CPU 02-351 Libellé CPU MSA PORTES DE BRETAGNE Paramètre

Article Annexe 3

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Luzules Mercurialis perennis Mercuriale pérenne Molinia caerulea Molinie bleue Pteridium aquilinum Fougère aigle Vaccinium myrtillus Myrtille Cornus mas Cornouiller mâle Cornus sanguinea Cornouiller sanguin Crataegus sp.

Article 1

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Cour d'appel de Reims Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières 1 Tribunal judiciaire de Reims 1 Tribunal judiciaire de Troyes 1 Cour d'appel de Rennes Cour d'appel de Rennes 1 Tribunal de proximité de Dinan 1 Tribunal de proximité de Fougères

Article Annexe 1

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REIMS 51 VITRY-LE-FRANÇOIS CHALONS-EN-CHAMPAGNE RENNES 22 LANNION GUINGAMP RENNES 22 LOUDEAC SAINT-BRIEUC RENNES 29 QUIMPERLE QUIMPER RENNES 29 CHATEAULIN QUIMPER RENNES 35 FOUGERES

Article Annexe I

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Marsilea quadrifolia Fougère d'eau à quatre feuilles. Marsilea strigosa Fougère d'eau à quatre feuilles. Matteucia struthiopteris Matteuccie. Ophioglossum azoricum Ophioglosse des Açores.

Article Annexe 1

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Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).

Article ANNEXE V

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Nontron 24 3 Périgueux 24 4 Sarlat-la-Canéda 26 1 Die 26 2 Nyons 26 3 Valence 29 3 Morlaix 30 1 Alès 30 2 Nîmes 31 1 Muret 31 2 Saint-Gaudens 31 3 Toulouse 32 2 Condom 32 3 Mirande 34 1 Béziers 34 3 Montpellier 35 1 Fougères

Article Annexe

—

Chapelle-Palluau. 85062 Châteauneuf. 85069 Les Clouzeaux. 85070 Coëx. 85071 Commequiers. 85081 Dompierre-sur-Yon. 85082 Les Epesses. 85084 Les Essarts. 85086 Falleron. 85088 Le Fenouiller. 85089 La Ferrière. 85093 Fougeré

Article Annexe

—

RÉGION BRETAGNE Zone d'emploi de Fougères (47 communes) Antrain ; Baillé ; La Bazouge-du-Désert ; Bazouges-la-Pérouse ; Beaucé ; Billé ; La Chapelle-Janson ; Le Châtellier ; Chauvigné ; Coglès ; Combourtillé ; Dompierre-du-Chemin ; Le Ferré ; Fleurigné

Article ANNEXE

—

Audincourt Courbet, Pergaud ; Les Champs Montants Bavans Champerriet Besançon Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise Bethoncourt Champvallon Etupes La Montagne Grand-Charmont Les Fougères

LEGIARTI000028252328

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Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères

LEGIARTI000050943833

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; Olonzac (34189) ; Pézenas (34199) ; Saint-André-de-Sangonis (34239) ; Saint-Chinian (34245) ; Saint-Pons-de-Thomières (34284) ; La Salvetat-sur-Agout (34293) ; Sète (34301). 35 - Ille-et-Vilaine Val-Couesnon (35004) ; Bain-de-Bretagne (35012) ; Fougères

LEGIARTI000043924738

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la direction départementale des territoires de la Marne ; - fermeture des sites du Teil et de Largentière et restructuration des services de la direction départementale des territoires de l'Ardèche ; - restructuration des services territoriaux de Fougères

LEGIARTI000027152458

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Robache BOULONNAIS E5301080 Les Burets BOULONNAIS E5301100 Ruisseau des Pierrettes BOULONNAIS E5301120 Ruisseau du Quéneval BOULONNAIS E5301130 Ruisseau du Fond de l'Etang BOULONNAIS E5301140 Ruisseau de la Fougère

Article 1

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privée 333t 5 ans Centre canin de Cast IV Responsable d'accueil 334 5 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFTH) IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Saint-Malo - Fougères

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