CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

65 résultats pour « Frederic CHOLLET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE I

—

: : : Maine-et-Loire : Cholet : En totalité. : : : Saumur : En totalité. : : : Segré : En totalité.

LEGIARTI000041981247

—

AVRANCHES-GRANVILLE CH BAGNERES DE BIGORRE CH BEZIERS CH BIGORRE CH BLOIS SIMONE VEIL CH BRETAGNE ATLANTIQUE CH CANNES SIMONE VEIL CH CARCASSONNE CH CASTELNAUDARY CH CAYENNE CH CENTRE BRETAGNE CH CHATEAUBRIANT NOZAY POUANCE CH CHATEAUROUX LE BLANC CH CHOLET

Article Annexe 22

—

Limites est et sud de la parcelle M 76 (quartier des Arnavaux) jusqu'au boulevard Frédéric-Sauvage. Boulevard Frédéric-Sauvage jusqu'à l'avenue des Aygalades.

Article ANNEXE 30

—

Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145

Article 5

—

0,363 CALVI - SAINTE-CATHERINE 3,034 CASTRES-MAZAMET 0,057 CAYENNE-FÉLIX ÉBOUÉ 5,250 CHALON-CHAMPFORGUEIL 0,162 CHÂLONS-VATRY 0,985 CHAMBÉRY - AIX-LES-BAINS 1,386 CHÂTEAUROUX-DÉOLS 1,730 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,693 CHOLET-LE

Article 6

—

CHALON-CHAMPFORGUEIL 0,124 CHALONS-VATRY 1,442 CHAMBERY - AIX-LES-BAINS 1,733 CHATEAUROUX-DEOLS 1,988 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,169 CHOLET-LE

Article ANNEXE IV

—

: : : : : : : Maine-et-Loire : Cholet : En totalité. : : : Segré : En totalité.

Article 6

—

CANNES-MANDELIEU 2,724 CASTRES-MAZAMET 0,472 CAYENNE-FÉLIX ÉBOUÉ 7,851 CHALON-CHAMPFORGUEIL 0,174 CHÂLONS-VATRY 1,485 CHAMBÉRY - AIX-LES-BAINS 1,519 CHÂTEAUROUX-DÉOLS 2,309 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,514 CHOLET-LE

Article 6

—

CANNES-MANDELIEU 2,164 CASTRES-MAZAMET 0,678 CAYENNE-FELIX EBOUE 2,690 CHALON-CHAMPFORGUEIL 0,193 CHALONS-VATRY 0,880 CHAMBERY-AIX-LES-BAINS 3,526 CHATEAUROUX-DEOLS 2,170 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,938 CHOLET-LE

Article 1

—

Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry - Belleau Aisne Châteaudun Eure-et-Loir Chavenay - Villepreux Yvelines Chelles-le-Pin Seine-et-Marne Cholet

Article Annexe II

—

Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Article 2-1

—

août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie

LEGIARTI000028786110

—

Poitiers 0790030D Collège du Marchioux PARTHENAY Poitiers 0790035J Collège Jean de La Fontaine THÉNEZAY Poitiers 0860031S Collège Jean Moulin MONTMORILLON Poitiers 0860032T Collège Jean Rostand NEUVILLE-DE-POITOU Poitiers 0860047J Collège Frédéric

Article Annexe II (suite)

—

de Nantes 3 Bibliothèque municipale de Rezé 1 Bibliothèque municipale de Saint-Herblain 1 Bibliothèque municipale de Saint-Nazaire 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Maine-et-Loire Bibliothèque municipale de Cholet

LEGIARTI000050742546

—

Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Tessancourt-sur-Aubette, Trappes, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Vert, Le Vésinet, Villennes-sur-Seine, Villepreux, Villiers-Saint-Frédéric

LEGIARTI000050066316

—

Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal - Marseille 12e Arrondissement 0130062X Lycée professionnel Frédéric

Article Annexe II (suite 1)

—

Ebange FR000000000000527 TOTAL PETROCHEMICALS France TOTAL PETROCHEMICALS France-usine de Carling Saint-Avold 450 335 442 513 413 759 406 146 40 037 24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET

LEGIARTI000039240198

—

formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille Lycée professionnel La Floride Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric

LEGIARTI000043924738

—

d'Aix-les-Bains de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture des subdivisions du Genevois-Faucigny-Mont Blanc et d'Annecy de la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie ; - restructuration des sites d'Angers, de Cholet

Article (45 à 50)

—

BEAUFORT-EN-VALLEE 49 D 959 Limite département 49/37 BROC Limite département 49/72 BROC 49 D 938 D 766 BAUGE (nord) Limite département 49/72 CLEFS 49 D 960 D 347 SAUMUR D 160 CHOLET

Page 2 · 65 résultats

← PrécédentSuivant →