Codes de loi français

LEGIARTI000026210948

Anguille et espèces holobiotiques Le Batifol de la source jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques La Carcasse de la confluence avec le ruisseau de l'Etang jusqu'à la confluence avec la Dore Anguille et espèces holobiotiques

Article 55-1

Sans préjudice du droit à compensation des charges d'investissement mentionné à l'alinéa précédent, l'Etat assure, jusqu'à leur terme, le financement des opérations de réalisation des lycées d'enseignement général, technique et professionnel du Mont-Dore

Article 4

de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle des Moluques, Martin triste -Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche-soleil, Achigan à petite bouche, Boer, Calicoba, Perche arc-en-ciel, Perche argentée, Perche dorée

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Décret n° 2006-1388 du 16 novembre 2006 portant création de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration. Décret n° 2009-279 du 11 mars 2009 créant l'Etablissement public du château de Fontainebleau.

Article 1

Charbonnières-les-Varennes, Charbonnières-les-Vieilles, Chassagne, Chastreix, Châtelguyon, Compains, Courgoul, Cournols, Cros, Dauzat-sur-Vodable, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, La Godivelle, Laqueuille, Loubeyrat, Manzat, Mazayes, Mazoires, Le Mont-Dore

Article Annexe

public du musée Rodin A compter du 1er janvier 1991 Académie de France à Rome Ecole du Louvre Ecole nationale supérieure de la photographie Etablissement public de l'Opéra Bastille Etablissement public de la porte Dorée-Cité

Article 10

La cravate de couleur bleu louvetier est parsemée de têtes de loup de couleur dorée. Le pull-over brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assorti. Le pantalon droit ou fuseau est en drap vert bronze de même tissu.

Article 2

L'établissement a les missions suivantes : 1° Au titre de l'ensemble constitué par la Cité nationale de l'histoire de l'immigration et l'aquarium : a) Préserver, gérer et mettre en valeur l'ensemble culturel et patrimonial du palais de la porte Dorée

Article Annexe

Mont-Dore (Le) 26 183 25 683 500 341 18. Nouméa 98 806 97 579 1 227 0 19. Ouégoa 2 973 2 132 841 751 20. Ouvéa 7 984 3 392 4 592 4 421 21. Païta 17 203 16 358 845 307 22. Poindimié 6 242 4 818 1 424 992 23.

LEGIARTI000030172798

Mont-Dore (Le) 27 939 27 155 784 424 18. Nouméa 101 909 99 926 1 983 0 19. Ouégoa 3 198 2 360 838 774 20. Ouvéa 8 302 3 374 4 928 4 824 21. Païta 21 583 20 616 967 316 22. Poindimié 6 358 4 868 1 490 1 220 23.

LEGIARTI000028202750

Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article Annexe III

Allier dans son entrée dans le département du Puy-de-Dôme, Sioule, Dore, Sioulet. DDE 63 DDE 63 Sans objet Loire supérieure. Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte.

Article Annexe I

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD

Article 2

Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M.

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Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard SAINT-AIGULIN Poitiers 0790011H Collège François Albert CELLES-SUR-BELLE Poitiers 0790016N Collège Henri Martineau COULONGES-SUR-L'AUTIZE Poitiers 0790089T Collège Gérard

Article ANNEXE

des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 10°. " Département du Puy-de-Dôme Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de : 1° La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille ; 2° La Dore

Article B

Mycoplasme de la Flavescence Dorée. Flavescence dorée de la vigne. Réunion. Mycoplasme du Grassy Shoot. Canne à sucre. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Mycoplasme du White Leaf. Canne à sucre.

LEGIARTI000039240198

Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard

Article 1

Solidaires 3 3 CGT-Culture 3 3 Etablissement public du château de Fontainebleau ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 4 4 Etablissement public de la porte Dorée-Cité