Codes de loi français

Article 20

Le canton n° 19 (Vouziers) comprend les communes suivantes : Angecourt, Artaise-le-Vivier, Authe, Autruche, Bairon et ses environs, Ballay, Bar-lès-Buzancy, Bayonville, Belleville-et-Châtillon-sur-Bar, Belval-Bois-des-Dames, La Berlière, La Besace, Boult-aux-Bois

Article 227-2.02

correspondant au type d'exploitation prévu ; - captures ; - le cas échéant, masses autres que celles des captures relevées dans les chaluts, les filets ou les dragues et ne pouvant immédiatement être rejetées à la mer ; - le cas échéant, masse du vivier

Article 11

Il procède à ce titre à la constitution et à la gestion de viviers de compétences. Il organise le conseil de carrière des personnels d'encadrement et les accompagne dans leurs projets d'évolution professionnelle et de mobilité.

Article 22-1

commissions ; -assure la gestion administrative et statutaire en produisant l'ensemble des actes relatifs au parcours des officiers ; -décèle les talents, développe les compétences managériales et accompagne les officiers, notamment ceux constituant le vivier

Article 227-2.08

définis doivent au moins comprendre les cas suivants : -un cas départ de pêche : -100 % des matières consommables (combustibles, eau, huile) ; -le matériel de pêche au complet ; -la cale à poisson vide ; -une pontée de poisson ; -les prises stockées en viviers

Article 1

Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin, Occagnes, Ri, Rânes, Sai, Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Christophe-le-Jajolet, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard

Article 15-3

Lorsque pour l'application de l'article 48, la part des femmes ou des hommes dans le grade d'avancement est inférieure à cette même part dans le vivier des agents promouvables, le plan d'action précise les actions mises en œuvre pour garantir l'égal accès

Article Annexe 211-2.A.3

L'effet de carène liquide doit être pris en considération pour les caseyeurs qui effectuent le remplissage ou la vidange des viviers à la mer.

Article L952-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 75 > 06

d'enseignement supérieur peuvent demander, après approbation du conseil d'administration, à être autorisés à déroger pour un ou plusieurs postes à la nécessité d'une qualification des candidats reconnue par l'instance nationale afin d'élargir les viviers

Article 48

Le tableau annuel d'avancement précise la part respective des femmes et des hommes dans le vivier des agents promouvables et celle parmi les agents inscrits sur ce tableau qui sont susceptibles d'être promus en exécution de celui-ci. 2° Soit par voie

Article 230-2.01

Epreuves d'étanchéité : Des épreuves d'étanchéité sont exigées chaque fois que jugées nécessaires, et en particulier sur les capacités destinées à contenir des hydrocarbures liquides ainsi que sur les viviers.

Article 244-2.05

. - La charge maximale comprend autant de fois 75 kg que de personnes pouvant être embarquées, le matériel d'armement, l'avitaillement, les fluides consommables au maximum de remplissage des capacités fixes et mobiles, les bacs ouverts tels que viviers

LEGIARTI000037494779

54493 SAULNES 54514 TELLANCOURT 54521 THIL 54525 TIERCELET 54537 UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE 54576 VILLERS-LE-ROND 54580 VILLERUPT 54582 VILLETTE 54590 VIVIERS-SUR-CHIERS

Article 227-1.04

Epreuves d'étanchéité : Des épreuves d'étanchéité sont exigées chaque fois que jugées nécessaires, et en particulier sur les capacités destinées à contenir des hydrocarbures liquides ainsi que sur les viviers.

Article Annexe I

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD

Article (5 à 9)

SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY D 1082 SERRIERES 7 D 104 D 901 SAINT-PAUL-LE-JEUNE Limite département 07/30 SAINT-PAUL-LE-JEUNE 7 D 86C D 6 SARRAS Extrémité SARRAS 7 D 93 D 86 VIVIERS

Article ANNEXE

. 73263 Saint-Offenge-Dessous. 73264 Saint-Offenge-Dessus. 73281 Saint-Sulpice. 73288 Sonnaz. 73293 Thoiry. 73294 La Thuile. 73300 Tresserve. 73301 Trevignin. 73310 Verel-Pragondran. 73326 Vimines. 73328 Viviers-du-Lac

Article ANNEXE 30

105, 114 jusqu'au chemin rural n° 32 dit Dels-Vives ; - chemin rural n° 32 dit Dels-Vives jusqu'à la limite Sud-Ouest des parcelles section DL n°s 159 et 158 ; - limite Sud-Ouest des parcelles section DL n°s 159 et 158 jusqu'au ruisseau du Grand-Vivier

Article 211-2.02

Cette charge, en tonnes est prise égale à 40% du "volume intérieur isolation" des cales exprimé en mètres cubes et à 100% du volume dans le cas de cuves ou de viviers.