Codes de loi français

Article Annexe II

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mel : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr. (*) L'annexe II-b peut être consultée sur

Article Annexe I

65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO 83 0 Total SATHOAN 764 0 Groupement de navires STM 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL 110 0 914222 SALVADOR PIERRE JOSE 188 0 669329 GERARD

Article 4

Les annexes A, B et C de l'arrêté du 8 mars 2011 susvisé sont supprimées et remplacées par de nouvelles annexes A, B et C consultables ou téléchargeables auprès de l'UCEM, Ecole nationale supérieure maritime, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex

LEGIARTI000038910935

Le président, Gérard Romiti

Article Annexe I

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

Article 2

Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT).

Article 12

de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane, rue du Bourget, rue de Miséricorde, rue Gabriel-Luneau

LEGIARTI000044967912

CRUSTACÉS Cherax quadricarinatus (Von Martens, 1868) : Ecrevisse bleue, Cherax INSECTES (*) Vespa velutina nigrithorax (Du Buysson, 1905) : Frelon à pattes jaunes, Frelon asiatique AUTRES INVERTÉBRÉS (*) Arthurdendyus triangulatus (Dendy, 1894) Jones & Gerard

Article 1

La zone touristique internationale à Paris dénommée "Saint-Emilion Bibliothèque" comprend : - rue Gabriel-Lamé, dans sa partie comprise entre la rue des Pirogues-de-Bercy et la rue François-Truffaut ; - passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies

Article Annexe 32

Limite ouest du rond-point, puis avenue Salvador-Allende jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue Paul-Langevin. Rue Paul-Langevin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Frédéric-Joliot-Curie.

Article Annexe 19

Rue Jules-Ferry jusqu'à l'avenue Gabriel-Péri. Avenue Gabriel-Péri jusqu'au boulevard Pasteur. Boulevard Pasteur jusqu'à la rue Parmentier. Rue Parmentier jusqu'à la rue de Genève.

Article Annexe 38

Limite est de la parcelle F5 830 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à l'intersection avec la rue Danielle-Casanova. Rue Danielle-Casanova jusqu'à l'intersection avec la rue Auguste-Blanqui.

Article 1

Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin, Occagnes, Ri, Rânes, Sai, Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Christophe-le-Jajolet, Saint-Germain-le-Vieux, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard

LEGIARTI000025707260

dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc Le Port 974 Centre hospitalier Gabriel

Article ANNEXE 6

Rue Cartier-Bresson jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Rue Gabrielle-Josserand jusqu'à l'avenue Weber. Avenue Weber jusqu'à l'avenue Alfred-Lesueur. Avenue Alfred-Lesueur jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand.

Article ANNEXE 18

en limite parcelle section BK n°s 1 et 2 (CES Jules-Verne) ; - limite est de la parcelle section BK 2 (parcelle BK 1 incluse) ; - limite Sud de la parcelle section BK n° 1 ; - parcelles section n° BL 63 (limite est), jonction rue Blériot et rue Gabriel-Fauré

Article Annexe 25

Avenue du Charmois, de la parcelle AH 1 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue de Gembloux. Rue de Gembloux jusqu'à la limite ouest de la parcelle AI 122.

Article ANNEXE 14

Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill. Avenue Winston-Churchill jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès des deux côtés jusqu'à la rue Leblond-Saint-Hilaire.

Article Annexe 27

Chemin du Champ-de-Lière jusqu'à la rue Gabriel-Ladevèze. Rue Gabriel-Ladevèze jusqu'à l'avenue de l'Hippodrome. Avenue de l'Hippodrome jusqu'à l'avenue du Loup-Pendu. Avenue du Loup-Pendu jusqu'à la route de Strasbourg.

Article 2

boulevard Michelet, 13008 Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône, du 30 août 2023 au 22 septembre 2023 à 3 heures par dérogation au premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse, situé 1, allée Gabriel-Biénès