Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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62 résultats pour « Gabriel ARMOUDOM »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 12
de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane, rue du Bourget, rue de Miséricorde, rue Gabriel-Luneau
Article 1
La zone touristique internationale à Paris dénommée "Saint-Emilion Bibliothèque" comprend : - rue Gabriel-Lamé, dans sa partie comprise entre la rue des Pirogues-de-Bercy et la rue François-Truffaut ; - passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies
Article Annexe 32
Limite ouest du rond-point, puis avenue Salvador-Allende jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue Paul-Langevin. Rue Paul-Langevin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Frédéric-Joliot-Curie.
Article Annexe 19
Rue Jules-Ferry jusqu'à l'avenue Gabriel-Péri. Avenue Gabriel-Péri jusqu'au boulevard Pasteur. Boulevard Pasteur jusqu'à la rue Parmentier. Rue Parmentier jusqu'à la rue de Genève.
Article Annexe 38
Limite est de la parcelle F5 830 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à l'intersection avec la rue Danielle-Casanova. Rue Danielle-Casanova jusqu'à l'intersection avec la rue Auguste-Blanqui.
LEGIARTI000025707260
dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc Le Port 974 Centre hospitalier Gabriel
Article ANNEXE 6
Rue Cartier-Bresson jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Rue Gabrielle-Josserand jusqu'à l'avenue Weber. Avenue Weber jusqu'à l'avenue Alfred-Lesueur. Avenue Alfred-Lesueur jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand.
Article ANNEXE 18
en limite parcelle section BK n°s 1 et 2 (CES Jules-Verne) ; - limite est de la parcelle section BK 2 (parcelle BK 1 incluse) ; - limite Sud de la parcelle section BK n° 1 ; - parcelles section n° BL 63 (limite est), jonction rue Blériot et rue Gabriel-Fauré
Article Annexe 25
Avenue du Charmois, de la parcelle AH 1 jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue de Gembloux. Rue de Gembloux jusqu'à la limite ouest de la parcelle AI 122.
Article ANNEXE 14
Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri. Place Gabriel-Péri jusqu'à l'avenue Winston-Churchill. Avenue Winston-Churchill jusqu'à la rue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès des deux côtés jusqu'à la rue Leblond-Saint-Hilaire.
Article Annexe 27
Chemin du Champ-de-Lière jusqu'à la rue Gabriel-Ladevèze. Rue Gabriel-Ladevèze jusqu'à l'avenue de l'Hippodrome. Avenue de l'Hippodrome jusqu'à l'avenue du Loup-Pendu. Avenue du Loup-Pendu jusqu'à la route de Strasbourg.
Article 2
boulevard Michelet, 13008 Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône, du 30 août 2023 au 22 septembre 2023 à 3 heures par dérogation au premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse, situé 1, allée Gabriel-Biénès
Article 1
Centre national de référence Entérovirus et parechovirus CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Virologie médicale, Centre de Biologie, Hôpital Gabriel-Montpied, Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand. 10.
Article 1
Muséum d'histoire naturelle Gabriel-Foucher. Eure-et-Loir (28). Chartres. Muséum des sciences naturelles et de Préhistoire. Indre (36). Langé. Musée de géologie régionale. Le Blanc. Musée ornithologique. Indre-et-Loire (37).
LEGIARTI000041486787
Gestion de patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers du cycle préparatoire à l'enseignement supérieur dans : - CRD Gabriel
Article ANNEXE
Basse-Normandie 14 Fontenay-le-Marmion Tumulus de la Butte de la Hogue. 14 Saint-Gabriel-Brécy Chapelle du prieuré Saint-Gabriel. 14 Troarn Ancienne abbaye. 61 Carrouges Château de Carrouges.
Article ANNEXE 6
Lormont : - rive de Garonne jusqu'aux limites de sections AV/AX ; - limite nord des parcelles AV n°s 277 et 60 ; - limite est des parcelles section AV n°s 60, 61, 258 et 44 jusqu'à la rue Gabriel-Dedieu ; - rue Gabriel-Dedieu jusqu'au chemin de fer
Article 2-1
Houdan, 92330 Sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel
Article Annexe I
LS 427041 LE MEROU Marseille MA 308314 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LE TRIOMPHANT Cherbourg CH 448993 LEA GABRIELLE
Article 1
Carte, P'tit-du-feu, Gabriel du feu. Seiurus noveboracensis. Sylvette des ruisseaux. Seiurus motacilla. Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune.
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